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Cours penal
- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...Objectifs: Connaître les principes de la responsabilité pénale du service et du fonctionnaire. Comprendre la protection pénale du fonctionnaire. Destinataires: Chef de service. Chef d'unité ou agent des ressources humaines... Apprenez-en plus à propos de: Droit pénal, Chef de service, Agent des ressources humaines...
- Formation
- (75) Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
- 1 Jour
...Objectifs: Formation courte et compacte pour déjouer nombre de situations délicates pour le cadre dirigeant. Identifier les risques d'infraction qui relèvent de l'hygiène, sécurité et accidents du travail. Comprendre les mécanismes d'engagement de la responsabilité pénale et les conséquences... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale, Accident du travail, Droit pénal...
- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...Premier jour : Les textes règlementaires et les aspects juridiques Code pénal et code de procédure pénale - Le flagrant délit - Légitime défense... Apprenez-en plus à propos de: Cadre légal, Procédure pénale, Cadre juridique...
- Formation
- (Toulouse Cedex 1)
...des associations et des actionnaires dans les procédures règlementaires Nature des bilans / rapports attendus par l'administration Bilan annuel Bilan...
- Formation
- Brest
... et de la consommation (30h, crédits : 3) Droit pénal spécial (30h, crédits : 3) Techniques contractuelles française et étrangère (30h, crédits : 3) Droit rural (30h...
- Formation
- En ligne
...la formation repose sur de nombreuses articulations. d'une part, l'articulation entre le droit pénal, discipline juridique de l'ordre public...
- Formation
- (75) Paris
...travail et vie personnelle faire vos examens près de chez vous Objectifs Ce programme vise à permettre au non-juriste d'acquérir des connaissances...
- Formation
- (Montpellier Cedex 2)
...Objectifs (pédagogiques scientifiques, professionnels) : Le master a pour objet d'initier à la recherche et de favoriser l'approfondissement des connaissances et la réflexion dans le champ de la matière pénale pour ceux qui se destinent à l'Enseignement supérieur, aux carrières judiciaires...
- Formation
- En ligne
- Dates au choix
- 24 Semaines
...and legal professions 6 Criminal law & Civil law Civil law system, punishment, criminal law systems, international law, constitutional organization 7 Legal... Apprenez-en plus à propos de: Criminal law, Civil law, Penal System...
- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
...Le programme de cette formation est ajusté en temps réel pour prendre en compte les dernières nouveautés Bases juridiques du droit pénal du travail... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale, Risque pénal...
- Formation
- (Paris Cédex 03)
...Publics et conditions d'accès Collaborateurs des services, contentieux, juridiques et financiers des entreprises. Avocats et collaborateurs d’avocats. Dirigeants d’entreprise, futurs chefs d’entreprise. Toute personne souhaitant maîtiser les risques pénaux liés à la vie des affaires. Prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Droit pénal...
- Formation
- Saint Fons
- 2 Jours
... civile et la responsabilité pénale. Les codes régissant ces responsabilités et leur histoire · La délégation de pouvoirs. Critères et conséquences...
- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
... Généralités sur le droit en général et le droit pénal en particulier Le procureur de la république et la police judiciaire La légitime défense des personnes... Apprenez-en plus à propos de: Droit pénal, Gestion de conflits, Protection des personnes...
- Formation
- Seclin
- 1 Jour
... des victimes et proches LA RESPONSABILITE PENALE Définition Les infractions à la législation du travail Les infractions au Code Pénal Les peines et amendes...
- Formation
- (75) Paris
...Objectif de la formation Prendre conscience des risques d’infractions pénales en droit du travail. Au terme de cette formation, le stagiaire sera capable de : - déceler les risques existant au sein de l’entreprise - agir préventivement pour éviter la réalisation du risque - réagir face... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale, Risque pénal...
- Formation
- (75) Paris
- 2 Jours
...Objectifs: Maîtriser les principes juridiques de la responsabilité pénale des dirigeants et des personnes morales. Identifier les risques de mise en jeu de la responsabilité pénale des dirigeants et des personnes morales. Destinataires: Chefs d'entreprise, cadres de direction, responsables...
- Formation
- Issy Les Moulineaux
- Dates au choix
- 1 Jour
...Les objectifs de la formation Prévenir et limiter les risques en droit pénal du travail. Identifier les risques d'infraction en droit du travail. Comprendre les mécanismes d'engagement de responsabilité et les conséquences pratiques pour l'employeur. Anticiper et mettre en œuvre les précautions...
- Formation
- (Montpellier Cedex 2)
...UE 1 : Étude des sanctions pénales (6 crédits) UE 2 : Histoire du droit de la sanction pénale (6 crédits) UE 3 : Sanction pénale et jurisprudence (6...
- Formation
- (75) Paris
...travail et vie personnelle faire vos examens près de chez vous Objectifs Ce programme vise à permettre au non-juriste d'acquérir des connaissances... Apprenez-en plus à propos de: Droit des personnes...
- Formation
- (75) Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
- 2 Jours
- Stage
... spécifique IGH Impact de la réglementation Catégories Responsabilités civiles et pénales Normes, règles et DTU Textes législatifs applicables Initiation... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile, Réglementation du bâtiment, Patrimoine immobilier...
- Formation
- Privas
- Dates au choix
... publics et de la commune Responsabilité de la commune, du maire et autres agents publics en cas de faits non accidentels La pénalisation de l'accident...
- Formation
- (Paris Cédex 03)
- Dates au choix
... en droit pénal de l’immobilier, soit a une telle formation ou expérience mais nécessitant d'être renforcée et actualisée. Pour profiter au mieux de l’enseignement, des connaissances en droit immobilier sont utiles. Objectifs pédagogiques Connaître les responsabilités pénales encourues dans l’exercice... Apprenez-en plus à propos de: Professionnels du son, Droit immobilier, Risque pénal...
- Formation
- (Kuala Lumpur, Malaysia)etdans 8 autres établissements
- Milan, Italy, Doha, Qatar, Durba, South Africa, Jakarta, Indonesia, Dubai, United Arab Emirates, Manila, Philippines, Brussels, Belgium, London, United Kingdom
- 12 Jours
...Fraudster Computer Programming: A Basic Overview Computer Viruses: Design, Effect/Counter Viruses Money Laundering Shell Banks High-Value Retail What is Money Laundering?... Apprenez-en plus à propos de: Le blanchiment d'argent, Crimes financiers et la magistrature, Crimes économiques et financiers...