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Cours Notaire

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Thématique
  • Droit 11
  • Architecture et Construction 11
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  • Gestion d'Entreprise 3
Date de début
Durée
  • Heures 24
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  • Semaines 0
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  • Année(s) 1
La durée s'adapte aux besoins de chaque élève.
Niveau d'apprentissage
  • Tous les niveaux 3
  • Niveau initiation 1
  • Niveau intermédiaire 2
Caractéristiques
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Contentieux des contrats : adopter les bons réflexes pour anticiper les risques

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...Objectifs Cerner les possibilités de remise en cause du contrat Décrypter les sollicitations possibles Maitriser la rupture du contrat Pour quel public ? Avocat ou conseil juridique Notaire Directeur ou responsable juridique Juriste Directeur ou responsable du contentieux Les plus Les conseils... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Droit des contrats, Conseil juridique...

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Analyse des techniques liquidatives successorales

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...Objectifs Maitriser les règles de la dévolution Identifier les réserves et réduction des libéralités Comprendre le partage successoral Pour quel public ? Notaires Avocats... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Droit des successions, Patrimoine financier...

1 095 € HT

Contentieux de l’urbanisme : sécuriser vos pratiques pour prévenir les risques

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... et responsable de l’urbanisme et/ou de l’aménagement Directeur et responsable foncier Directeur et responsable immobilier Notaire Les plus Des études de cas et des analyses commentées viendront illustrer la formation ...... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Permis de construire, Responsable de département...

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Le régime fiscal des cessions d’usufruit

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...Objectifs Cerner le champ d’application Apprécier les différents schémas et montages fiscaux possibles Identifier les questions fiscales Pour quel public ? Avocat Notaire Gestionnaire de patrimoine Expert-comptable Fiscaliste Juriste Directeur et responsable juridique Directeur et responsable... Apprenez-en plus à propos de: Gestionnaire de patrimoine, Patrimoine immobilier, Responsable de département...

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Méthodes de calcul de la prestation compensatoire

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...Vous êtes avocat spécialisé ou notaire, et vous souhaitez développer vos compétences en calcul de prestations compensatoires ? Legal&Network vous propose une formation d’un jour, centrée sur les méthodes et outils de calculs, ainsi que la révision des différentes réglementations pour être conforme... Apprenez-en plus à propos de: Capacité d’épargne, Analyse de résultats, Prestation compensatoire...

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La société civile immobilière

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... public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Notaire... Apprenez-en plus à propos de: Doit immobilier, Patrimoine immobilier, Responsable de département...

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Les autorisations de construire et de lotir

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... et/ou de l’aménagement Directeur et responsable foncier Directeur et responsable immobilier Notaire... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Aménagement du territoire, Aménageur lotisseur...

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Copropriété : règles juridique et aspects pratiques

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...Objectifs Maîtriser les évolutions législatives et leurs impacts sur la copropriété Optimiser les différentes étapes de la vie de votre copropriété Anticiper les problèmes de gestion Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Notaire Les plus... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier, Responsable de département...

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Droit et fiscalité des successions

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...Objectifs Maitriser les transmissions de succession Analyser les modifications apportées par la loi du février Apprécier les nouvelles règles instaurées par le décret du novembre en matière de fiscalité Pour quel public ? Avocat Notaires Directeur et responsable juridique Juriste Collaborateur... Apprenez-en plus à propos de: Droit des successions, Droit civil, Assurance vie...

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Panorama des baux civils

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... Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Notaire... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Contrat de bail, Types de contrat...

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Assistant(E) Juridique

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... un responsable juridique : avocat, notaire, huissier. N°1 METHODES ADMINISTRATIVES 120 h COMMUNICATION COMMUNICATION ECRITE : maîtriser les différents types... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Communication orale, Droit civil...

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