Cours droit obligations

...Objectif détaillé Comprendre et maîtriser les bases du droit pour sécuriser les relations avec les consommateurs. Vendre en respectant les obligations légales....

..., parental Maîtriser les règles juridiques liées aux départs en formation Le DIF et le CIF : droits et obligations des employeurs et des salariés Gérer les cas...

...Objectifs: Passer en revue les obligations contractuelles qui existent entre le maître d'ouvrage et l'entreprise. Clarifier ce qu'est un contrat de sous-traitance et dresser les cercles de responsabilités de chacun des co-tractant. Rappeler les grands principes des garanties légales...

... dans les domaines du droit du travail et/ou de la protection sociale, et formant ainsi des spécialistes opérationnels en droit social. Son contenu, à la fois théorique et pratique, appuyé sur une expérience professionnelle et sur la rédaction d'un projet professionnel -cas professionnel in situ-, permet... Apprenez-en plus à propos de: Protection sociale, Travail social...

... fondamentales i (115h) : cycle d'enseignements orientés sur le droit des affaires et le droit des obligations + moot courts s2 u1 fondamentales ii (95 h) : cycle...

... pédagogique tient à ce que les étudiants soient familiarisés à la recherche appliquée. Une telle recherche nous paraît fondamentale en Droit pénal et Sciences Criminelles. Elle permet aux étudiants de se confronter à la pratique, d’étudier sur le terrain la mise en œuvre des réformes, qui sont nombreuses...

...Appréhender les fondamentaux du marché des obligations convertibles - Maîtriser les aspects liés à la gestion et à la couverture d'une position sur obligations convertibles Durée...

...À propos du cours Il s’agit de retracer les grandes étapes de formation de l’Etat, de l’Antiquité à l’époque moderne, dans le but de mieux comprendre notre droit constitutionnel mais aussi nos structures administratives, judiciaires et financières.... Apprenez-en plus à propos de: La vassalité, Histoire du droit...

...Objectifs: Identifier les obligations comptables. Identifier les obligations fiscales. Identifier les obligations sociales. Enregistrer les principales juridiques...

..., les mandataires, les mandataires d'IOBSP - Les indépendants - Les réseaux Les fondamentaux du droit commun - Le statut juridique des emprunteurs : célibataires...

...Objectifs: Panorama général des bases du droit immobilier en vue de la gestion d'un parc ou d'un patrimoine immobilier. Donner les outils de référence permettant d'orienter et d'organiser les recherches juridiques dans ce domaine. Destinataires: Toute personne impliquée dans le suivi des opérations... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier...

... - principales obligations des parties 5 - le principe de la cotitularité 6- la fin du contrat de bail Composée d'enseignants universitaires et d'avocats...

...Les objectifs de la formation Décrypter le droit bancaire applicable dans le cadre de la vente. Identifier vos obligations et responsabilités en tant que banquier. Appréhender les risques liés à la relation client....

...Objectif de la formation - Différentier les effets sur la santé des différents types de produits chimiques - Citer les principales obligations réglementaires - Réunir la documentation règlementaire - Évaluer le risque chimique dans l’entreprise - Prévenir le risque chimique en utilisant... Apprenez-en plus à propos de: Risque chimique, Évaluation de la formation...

... : les droits et obligations des utilisateurs de chèques, les contrôles à la charge des banques La monétique sous l’angle de la relation avec les porteurs... Apprenez-en plus à propos de: Droit des marchés financiers...

...Objectifs: Connaître le cadre juridique des cessions et des achats de droits étrangers. Maîtriser et rédiger des contrats d'achat et de cession de droits étrangers, et en assurer le suivi. Connaître le statut juridique des traducteurs et les contrats de traduction. Destinataires: Éditeurs...

...Objectifs: Acquérir les connaissances fondamentales sur les risques réels lors des utilisations des nouvelles technologies. Appréhender l'état du droit à travers la présentation de la législation applicable en France. Connaître les jurisprudences. Destinataires: Ce cours est destiné aux ingénieurs...

...Objectif de la formation Cette formation a pour objectifs de : - Étudier les principales obligations réglementaires relatives à l’utilisation en sécurité des machines et équipements de travail - Établir une fiche de risques relative à une machine ou équipement de travail - Établir un mode d’emploi...

... des salariés en matière de cybersurveillance S2.5 - La liberté d'expression du salarié au risque des réseaux sociaux numériques Semaine 3 - Les obligations... Apprenez-en plus à propos de: Protection de données, Protection des données, Commerce électronique...