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      Aux origines de notre système juridique: histoire du droit et des institutions - Université Paris II

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      À propos du cours Il s’agit de retracer les grandes étapes de formation de l’Etat, de l’Antiquité à l’époque moderne, dans le but de mieux comprendre notre droit constitutionnel mais aussi nos structures administratives, judiciaires et financières.

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      Qu'apprend-on avec cette formation ?

      C
      Christianisme
      Religion
      Histoire du droit
      La vassalité
      Féodalité

      Programme

      Semaine 1 : « Nos ancêtres les Gaulois », une mythologie française Thème : le mythe gaulois est tenace –et ceci depuis le début du XIXe siècle–, pourtant quelles sont les véritables influences celtiques sur notre système juridique ?

      Semaine 2 : « Nos ancêtres les Romains », un héritage réel Thème : les Romains ont conceptualisé la notion de res publica, la chose publique. C’est à partir notamment de cette notion que notre état moderne sera construit. C’est aussi à ces mêmes Romains que l’on doit des institutions qui vont structurer la Gaule pendant de nombreux siècles.

      Semaine 3 : « Et le christianisme ? » Thème : la religion a toujours joué un rôle important à Rome. La Cité romaine était placée sous la protection de divinités. A l’égard des autres religions, les Romains se sont montrés très ouverts. Ils ont ainsi incorporé certaines divinités étrangères à leurs propres divinités. Qu’en est-il au sujet du christianisme ? Après l’ignorance de cette religion, vient le temps de la persécution. Une politique qui va brusquement être renversée à partir du IVe siècle. Le christianisme devient une religion d’État…

      Semaine 4 : L’Église et le pouvoir impérial : la question du césaropapisme… Thème : à partir du moment où le christianisme est une religion d’État se pose la question de la répartition des pouvoir entre l’Église et le pouvoir impérial. L’idée générale est celle d’une distinction des deux pouvoirs. Des contacts sont cependant inévitables entre ces deux sphères de pouvoir. Chacune de ces sphères collabore, même si c’est sur un plan différent, à une même œuvre : le bien de l’homme. Certains empereurs estiment ainsi avoir le droit d’intervenir dans les affaires de l’Église, et inversement.

      Semaine 5 : La royauté mérovingienne et la conception du pouvoir Thème : les mérovingiens semblaient disposer des moyens leur permettant de faire survivre la notion de res publica –exemple : Clovis se considérait comme un rouage administratif de l’Empire romain-. Pourtant, si on se place au temps de Clovis, puis de ses successeurs, on peut voir que va dominer une conception germanique du pouvoir. Quelques emprunts vont être faits à la société romaine et à l’Église, mais il ne s’agira que d’emprunts mineurs.

      Semaine 6 : Les services de la royauté mérovingienne : l’exemple de la justice Thème : l’organisation judiciaire mérovingienne comporte deux niveaux : à la base, le mallus ; au palais, le tribunal du roi. Ces deux juridictions seront successivement étudiées. Une place sera réservée à l’examen des preuves et surtout au système des ordalies.

      Semaine 7 : La renovatio imperii Thème : grâce à diverses campagnes militaires, comme par exemple contre les Lombards en 774, Charlemagne se rend maître de presque tout l’Occident chrétien. Roi des Francs, Charlemagne est également sacré Roi des Lombards à Pavie. Mais, surtout, Charlemagne va accéder au titre d’Empereur. Il reçoit, du pape, la couronne impériale en 800. Il est désormais “grand et pacifique empereur, gouvernant l’empire romain”. Cʼest la renovatio imperii.

      Semaine 8 : Légiférer à l’époque carolingienne Thème : l'idée principale qui va commencer à émerger c'est la volonté d'imposer une loi commune à tous les habitants de l'Empire. On rêve à une unification juridique. Devenu un peuple uni car chrétien, les clivages juridiques liés aux ethnies devraient s’effacer. Exemple : Pour l’Archevêque Agobard comment accepter “qu’unis dans le Christ, les sujets de l’empereur chrétien restent désunis par la diversité des lois”.

      Semaine 9 : La naissance de la féodalité (première partie : le développement des principautés territoriales) Thème : il faut s’interroger sur les raisons qui ont provoqué l’écroulement de l’édifice carolingien. Cet élément est traditionnellement lié à un événement majeur : l’émancipation des grands. Ces grands, pourtant vassaux du roi, vont assimiler leur territoire à un royaume, disposant dès lors du pouvoir de commandement sur cet ensemble. C’est l’avènement des principautés. Mais cet élément n’est pas le seul à prendre en considération. Il faut également souligner, à la même époque, la dislocation du pagus et à l’apparition de la seigneurie banale.

      Semaine 10 : La naissance de la féodalité (seconde partie : l’émergence des seigneuries) Thème : l’émiettement de l’autorité publique va ici atteindre son paroxysme. Des seigneuries vont éclore au sein des principautés, mais aussi au sein des pagi faisant vaciller ces derniers. L’apparition de ces seigneuries, quasi spontanée, est à rattacher à l’insécurité générale qui règne alors. La population se rend compte que les titulaires des principautés, devenus indépendants vis-à-vis du pouvoir central, sont incapables d’offrir une protection suffisante, et ceci contre notamment les assauts que le royaume connaît alors.

      Semaine 11 : La vassalité Thème : la vassalité résulte d’un contrat. Par ce contrat, un homme, le vassal, devient le dépendant d’un autre, le seigneur. Ce contrat, né de l’emploi de certaines formes, engendre des obligations réciproques entre les parties.

      Semaine 12 : « Le fief tombe en quenouille » Thème : le contrat de vassalité est un contrat intervenant entre deux parties, qui se sont choisies. C’est un contrat conclu intuitu personae, en considération de la personne. Le seigneur choisit tel vassal ; le vassal choisit tel seigneur. C’est un contrat personnel. La concession du fief qui a lieu en considération de ce contrat, est donc une concession personnelle. En conséquence de cette concession personnelle, le fief est viager. Il retourne au seigneur quand le vassal décède. Le seigneur devient libre d’investir celui qu’il a choisi. Mais ce caractère viager va peu à peu disparaître. Les vassaux vont revendiquer la possibilité de transmettre leur fief -le fief devient héréditaire- mais aussi de l’aliéner. Ce fief se transforme en bien patrimonial.

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