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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...le recoupement des ventes avec la déclaration de TVA le recoupement entre la CA3 et la DEB 3. Obtenir le remboursement d un crédit de TVA Procédure générale...
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...Principe et définition de la TVA Champ d'application de la TVA Les opérations imposables par nature Les opérations imposables par détermination de la loi 2...
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...Caractéristiques et imposition des opérations portant sur les biens Les livraisons intracommunautaires Les acquisitions intracommunautaires...
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...de pilotage A/ Ses buts B/ Ses trois horizons de temps C/ Son besoin de cohérence II/ Les modèles de conception A/ O.VA.R B/ M...
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...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...
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...Permis d aménager et déclaration préalable...
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...entreprise Organiser l'entreprise en vue de sa cession Aspects techniques et financier de la transmission...
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...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ LES JURIDICTIONS DE L ORDRE JUDICIAIRE A/Les juridictions civiles Le Tribunal de Grande Instance... Apprenez-en plus à propos de: Conseil fiscal, Tribunal de grande instance, Expert judiciaire...
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...ACTES JURIDIQUES CHAPITRE IV : IDENTIFICATION DES BIENS CHAPITRE V : LE CONTRAT CHAPITRE VI : NOTIONS DE DROIT DE LA FAMILLE CHAPITRE...
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...d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour: notions juridiques communes à toutes les sociétés et principales formes sociales 1) Introduction au droit des...
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...L ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ ET DE LA SANTÉ DANS LES ENTREPRISES La sécurité sur les lieux de travail Les principaux risques dans l entreprise...
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...les voies de recours devant les juridictions...
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...règles légales de succession l ordre successoral Le testament La fiscalité des mutations immobilières La TVA immobilière Le calcul de la plus-value immobilière...
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...Objectifs Rappel des principales règles des deux systèmes Analyse comparative des règles relatives au rapprochement d entreprise et au droit de la concurrence...
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...des commissaires L intervention des tiers Le rôle important du private enforcement Notions de base concernant la procédure aux États-Unis Les class actions...
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...au BFR Analyser le BFR Les équilibres financiers Connaitre les enjeux de l'optimisation du BFR 2/ Identifier les leviers d'actions du BFR pour optimiser...
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...Objectifs Maitriser l organisation administrative et financière de l Etat et des collectivités locales Comprendre les rapports entre les différents acteurs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...
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...principes de la procédure devant les autorités communautaires. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Mesurer les risques... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...
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...Etre en accord avec soi et son environnement pour augmenter son impact : La congruence et l alignement. Mobiliser son équipe autour d une vision et faire...
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...et les objectifs de la fonction commerciale Les principaux indicateurs de la fonction commerciale 2/ L'aide à la maîtrise des opérations commerciales La...