Formation continue à La Courneuve

...espace de travail Limiter le flux d’information Pédagogie Alternance de contenus théoriques et cas pratiques afin de permettre aux participants de s'approprier... Apprenez-en plus à propos de: Gestion du temps, Travail sur soi, Organiser son temps...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les 18 critères prohibés de la discrimination Les actions à mener auprès : des entreprises des...

...(contre-visite employeur, visite médicale de reprise B/ Déclarer un accident de travail C/ Pratiquer la subrogation et/ou le maintien de salaire selon...

...Les cas d intervention du Préfet du Maire et des institutions représentatives du personnel Rémunération double et rémunération négociée Les exceptions...

...quotidi Objectifs Se familiariser avec l environnement fiscal de l entreprise Comprendre les choix fiscaux opérés par l entreprise afin de se positionner...

...les fondements de l action administrative ses acteurs et les moyens existants au service de cette action Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...

...de questions traitées : Quel rôle pour l Etat français en environnement ? Quelles sont les administrations concernées au niveau local ? Quels sont leurs rôles ?...

...des travaux 7) La bail Emphytéotique 8) L'aliénation à titre onéreux: le droit de préemption Les conditions d'application de ce droit La procédure du droit de préemption 9)...

...Clauses relatives à la fixation du prix et aux modalités de son règlement par le maître de l ouvrage F/ LES OBLIGATIONS DU MAITRE DE L OUVRAGE La souscription...

...de principe pour les salariés protégés Autres restrictions pour les salariés normaux II) Les conséquences de la rupture amiable PARTIE 2 : La rupture conventionnelle...

...Les cartes communales L élaboration et le contenu 2/ Les normes supérieures Les plans de prévention des risques Les secteurs sauvegardés Le plan de sauvegarde...

...(garantie biénnale) La garantie décennale La responsabilité de l architecte 3° - L assurance dommages-ouvrage La genèse de l assurance dommages-ouvrage...

...Les limites au pouvoir de police du Maire Le contrôle du juge Le contrôle par le juge des mesures de police prises par le Maire La responsabilité du Maire...

...à la condition d urgence 3/ Présentation des référés suivants : Référé - liberté...

...Objectifs Connaître et comprendre les règles d urbanisme intéressant la transaction immobilière Détecter physiquement l existence d une servitude Analyser...

...unique recensement audit exemples de mesures en fonction de votre situation table ronde sur des situations pouvant déclencher un facteur de risque...

...différents types de stratégies d alliances internationales Identifier les différents types de contrats internationaux Savoir négocier et rédiger un contrat...

...Circulaire du 25 novembre 1985 relative à l exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale Arrêté du 11 mars 2009 portant répartition...

...et sous certaines conditions une catégorie de personnes privées. Qui bénéficie de l expropriation ? Pourquoi exproprier ou la nécessité de déterminer l...

...1) La définition 2) Le régime fiscal : l'imposition des résultats, les plus-values ... IV) Cas pratique...