Cours Avocat - Paris

...décryptage des clauses essentielles Apprécier le régime fiscal du crédit-bail immobilier La distinction entre le régime de fiscalité applicable selon la situation... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Responsable de département, Contrat de bail...

...immobilière complexe Le recours à la construction en volume aujourd'hui La juxtaposition des volumes privés et public Identifier les éléments de l’opération... Apprenez-en plus à propos de: Opération immobilière, Vente immobilier, Patrimoine immobilier...

...éléments essentiels Améliorer sa technique rédactionnelle des actes nécessaires à la cession Pour quel public ? Avocat Juriste Directeur et responsable... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Législation sociale, Droit social...

...sur l’assurance vie comme garantie de prêt Le nantissement La délégation de créance Maitriser les techniques d’optimisation L’importance de la rédaction... Apprenez-en plus à propos de: Régimes matrimoniaux, Gestionnaire de patrimoine, Assurance vie...

...Les impacts de la notion de territoire sur les règles de la TVA intracommunautaire La question de l’établissement, de l’identification et du numéro d’immatriculation...

...souhaitant sécuriser ses nouveaux contrats Les plus Décryptage et mise en perspective pratique de l’ordonnance du février Programme détaillé Définir le... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...

...des flux de services et de biens entre sociétés liées Les problématiques liées à chacune des opérations Les conséquences en termes d’impôt sur les sociétés... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité entreprise...

...Objectifs Savoir gérer un contentieux relatif aux documents et autorisations d’urbanisme Faire le point sur les autorisations d’urbanisme Maîtriser les... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Aménagement du paysage, Responsable de département...

...reçoit en donation ou succession La présomption d’appropriation commune L’énumération des biens de chacun dans la convention Le régime de l’indivision... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Responsable de département, Droit patrimonial...

...concrets viendront illustrer les concepts développés lors de la journée Programme détaillé Identifier les apports de la loi ALUR et leurs conséquences... Apprenez-en plus à propos de: Loi ALUR, Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier...

...motif économique et le rôle des différents acteurs Apprécier les apports de la Loi Travail Pour quel public ? Dirigeant d’entreprise Directeurs et responsables... Apprenez-en plus à propos de: Communication interne, Droit du travail, Rupture de contrat...

...sur le revenu L’incidence du divorce sur l’impôt sur la fortune L’imposition séparée Les obligations déclaratives l’année de la séparation Zoom sur les... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Patrimoine financier, Patrimoine immobilier...

...La loi relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique dite Loi Sapin 2 instaure un régime protecteur... Apprenez-en plus à propos de: Droit commercial, Expertise judiciaire, Agent judiciaire...