Cours Architecture et Construction (78) Yvelines

...Consommations, émissions de gaz à effet de serre, maintenance et entretien à effectuer . Offre globale de travaux d'amélioration énergétique cohérente centrée sur la performance...

...cas des baux commerciaux) 4/ Pouvoirs des élus locaux Extension du droit de préemption des communes Saisine facultative de la CDAC Faculté de saisir le...

...Consommation énergétique, rejets de CO2, situation vis-à-vis du DPE, exemples de rénovation Comprendre le fonctionnement thermique d'un bâtiment tertiaire...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...

...comportement, régulation, intermittence) . Apports gratuits (occupants, éclairage, apports externes par ensoleillement, apports récupérables)...

...à l authenticité de l acte notarié: force probante et force exécutoire Les règles de compétence et de forme : signatures minutes et brevets La réception...

...(échangeur et pompe à chaleur) - Comptage énergétique - Normes et labels existants pour ces produits - Conception des réseaux aérauliques de ventilation performante...

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...(ballons d'eau chaude sanitaire) - Maîtrise des besoins des usagers (modération, température de consigne, programmation) - Bouclage d'eau chaude sanitaire...

...d optimiser la maîtrise foncière La maîtrise foncière : quel intérêt ? Les schémas de cohérence territoriale Définition et objet la sanction du défaut...

...Prescriptions générales concernant les tuyauteries et accessoires - Chaufferie gaz : . Local, ventilation . Alimentation en gaz . Evacuation des produits de combustion...

...le cautionnement Caractères généraux et effets du cautionnement Le bénéfice de discussion et de division L évolution législative récente : la loi du 1...

...Initiation à l'infiltrométrie : . Importance de la maîtrise des infiltrations dans le bilan énergétique . Mise en évidence des sources d'infiltrations...

...Modalités d attribution et d exécution La procédure d attribution : Quelle est la procédure d attribution et de garantie pour les marchés non formalisés?...

...Sources de bruit : . Caractéristiques acoustiques . Mise en oeuvre des composants d'une installation : chaudière, canalisation, pompe, ventilateur...

...1er jour Définition et structure de la copropriété Le champ d'application de la copropriété La nature de l'immeuble La division par lots Les parties privatives...

...emboiture, collet battu, chapeau de gendarme) - Assemblage des tuyauteries métalliques (filetage, taraudage) - Présentation des raccords démontables...

...(Plan local d'urbanisme) 2) Le PLU : gestion du bâti et du non bâti 3) Le règlement national d'urbanisme 4) La carte communale II) Gestion intercommunale...

...PE, PER, PB, muticouche, PVC) - Présentation des règlementations spécifiques aux assemblages par sertissage - Présentation des techniques d'assemblage mécanique...

...Documents et fiscalité I) Titre de propriété II) Cadastre, division III) Droit de l'urbanisme IV) Fiscalité des mutations V) TVA immobilière VI)...