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Cours Architecture et Construction (83) Var
- Formation
- Toulon
- 1 Jour
...selon les articles R950 et suivants et L920 et suivants du code du travail. Dispensées par des professionnels immergés au quotidien dans la gestion des...
- Formation
- Toulon
- 1 Jour
...Notre société propose des formations spécialisées pour les acteurs du secteur immobilier, selon les articles R950 et suivants et L920 et suivants du code du travail...
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L'intervention du professionnel, la qualité des explications, le coté pédago excellent...
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- Formation
- Toulon
- Niveau initiation
- 2 Jours
...aux enchères immobilières -Evaluer les autorisations d'urbanisme nécessaires à l'opération projetée -Choisir une assurance responsabilité civile professionnelle adaptée... Apprenez-en plus à propos de: Connaissance du droit des contrats, Connaissance des règles d'urbanisme, Vente de biens...
...aux enchères immobilières -Evaluer les autorisations d'urbanisme nécessaires à l'opération projetée -Choisir une assurance responsabilité civile professionnelle adaptée... Apprenez-en plus à propos de: Connaissance du droit des contrats, Connaissance des règles d'urbanisme, Vente de biens...
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L'intervention du professionnel, la qualité des explications, le coté pédago excellent...
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- Formation
- Toulon
- 3 Jours
...Enfin, vous saurez identifier la législation qui s’applique à la copropriété. Juridicae est un centre spécialisé dans la formation juridique... Apprenez-en plus à propos de: Connaissance de l'acte de vente, Droit patrimonial, Connaissance des baux commerciaux...
- Formation
- La Seyne Sur Meretdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Objectifs Rappel des droits et devoirs de l architecte Evaluer la portée juridique des décisions Sécuriser les relations avec les différents...
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- 2 Jours
... décennale D/ LES INTERVENANTS Le maître de l ouvrage L entrepreneur Le sous-traitant Le maître d oeuvre L architecte E/ LE CONTENU DU CONTRAT D ENTREPRISE...
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- 3 Jours
...Objectifs: A l'issue de la formation, le stagiaire sera en mesure d'appréhender le cadre juridique et technique d'une opération de construction immobilière dans tous ses aspects....
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- 1 Jour
...Objectifs: A l'issue de la formation le stagiaire sera en mesure d'identifier le cadre juridique des différentes garanties légales applicables à la fin d'une construction. Il saura en outre gérer la vente d'un bien n'ayant pas fait l'objet d'une assurance dommages-ouvrage sans exposer sa...
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- 1 Jour
.../ Les livraisons à soi-même d immeubles Définition Les apports de la loi Synthèse C/ Le bail à construction Définition Les apports de la loi Synthèse D/ Incidence...
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- 1 Jour
...) VEFA et contrat de construction de maison individuelle 4) La problématique du terrain procuré par le constructeur III) Contrat préliminaire : l'avant...
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- 1 Jour
...) Méthodes d'évaluation 1) Comparaison 2) Capitalisation du revenu 3) Cumul sol + construction 4) Actualisation des cash-flow IV) Financement...
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- 1 Jour
... et construction...
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- 3 Jours
...de bail Le bail à usage d'habitation ou mixte Le bail à usage professionnel La location meublée La location saisonnière Le bail commercial 2ème jour... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...
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- 1 Jour
...Programme d'Études Introduction : Les caractéristiques de la vente moyennant paiement d'une rente viagère I) Le contrat 1) Les conditions de validité du contrat 2)...
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- 1 Jour
...Conditions d'accès 1) Juridiques 2) Financières 3) Administratives II) Exercice des professions soumises à la loi Hoguet 1) Obligations et interdictions 2)...
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- 1 Jour
...faire l objet d un recours ? Actes faisant grief : illustrations d exemples positifs et d exemples négatifs Cas des vices entachant l acte...
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- 1 Jour
...les principales réductions fiscales et avantages fiscaux...
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- 1 Jour
...et de mise en valeur La zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager Le schéma de mise en valeur de la mer Le projet d intérêt général.....
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- 1 Jour
...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...
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- 1 Jour
...cas des baux commerciaux) 4/ Pouvoirs des élus locaux Extension du droit de préemption des communes Saisine facultative de la CDAC Faculté de saisir le...