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Cours Allier
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...Objectifs: Permettre une mise en �?uvre simple et pratique de l'obligation, pesant sur le chef d'entreprise, de réaliser un scrutin de représentativité avant fin 2012...
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...Objectifs: Connaître les principales décisions des juridictions. Augmenter sa vision en la matière. Suivre l'évolution Objectifs Connaître les principales...
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...les RIA les matériaux la prévention incendie et le risque pour le chef d entreprise...
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...RC du chef d entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études la notion de « responsabilité » RC contractuelle RC délictuelle...
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...responsabilités et assurances 1) Les bénéficiaires des garanties Le maître de l ouvrage (accession directe et indirecte) L acquéreur Les constructeurs...
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...Le traitement des problèmes et des litiges IV) Régime et fiscalité 1) Imposition des revenus de la location meublée 2) Le loueur en meublé professionnel 3)...
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...Savoir identifier des indicateurs pertinents Objectifs Comprendre l'importance du tableau de bord de gestion et sa place dans le système d'information...
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...TVA Obtenir le remboursement d'un crédit de TVA Contrôler la TVA déclarée Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1...
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...imposables et non imposables Déterminer le montant de TVA à facturer Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1...
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...de biens et les registres obligatoires. Traiter les prestations de services sur le CA3 et la Déclaration d'Echange de Services Objectifs Identifier...
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...Suivi des mandats et des vendeurs dans le temps. Les RDV physiques en agence et les erreurs à ne pas commettre Objectifs Savoir positionner le tableau...
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...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études LA NOTION DE DIVISION : Définition Contrôle de la division LE PERMIS VALANT DIVISION...
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...optimiser les ressources, mettre en place les outils de suivi adéquats Objectifs Savoir interpréter les documents financiers Exploiter les techniques financières...
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...d appel 5/ LA COUR DE CASSATION ET LE CONSEIL D ETAT A/ La cour de Cassation Organisation Compétences B/ Le Conseil d Etat Organisation Compétences... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de commerce, Tribunal de police, Tribunal de grande instance...
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...LE DEROULEMENT DE LA PROCEDURE CHAPITRE X : LA DECISION DE JUSTICE CHAPITRE XI : LES VOIES DE RECOURS Lexique juridique Révisions de la semaine par jeu...
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...du capital social Connaître l'essentiel du statut des dirigeants sociaux Connaître les droits et obligations des__* Destinataires Tout public Conditions...
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...300 salariés Comprendre et maitriser le rôle et fonctionnement du CHSCT Savoir détecter les risques professionnels Organiser la prévention Destinataires...
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...la phase de contrôle fiscal Répondre à une proposition de rectification Saisir la commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre...
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...règles légales de succession l ordre successoral Le testament La fiscalité des mutations immobilières La TVA immobilière Le calcul de la plus-value immobilière...