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...de chantier mutations sanctions. Deuxième jour : Le contrat de construction de maison individuelle 1) Définition et champ d application du contrat Contrat...
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...Utiliser et remplir les différents documents Mettre en place le locataire dans les lieux Gérer les éventuels problèmes et litiges Destinataires Tout public...
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...1/ Pourquoi mettre en place un tableau de bord de gestion Place du tableau de bord dans le pilotage d'un service Le tableau de bord comme source d'information...
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...des pièces justificatives 2. La déclaration de TVA Remplir l'imprimé CA3 Comptabiliser la TVA à payer Procéder au contrôle de la déclaration...
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...biens Exonérations territoriales Règles applicables en fonction de la nature de la prestation Les obligations de justification et mentions particulières sur les factures...
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...Pratiquer l auto-liquidation de la TVA. Compléter la déclaration d échange de services (DES). Obtenir le remboursement des TVA étrangères...
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...un projet de mise en OEuvre Savoir utiliser le tableau de bord__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I/ Le processus...
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...statut fiscal d'entrepositaire agréé ? Après Midi : Différentes notions : Produits en droit acquittés Produits en suspensions de droit Vente à un professionnel...
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...Objectifs Appréhender les différentes méthodes pour diviser le foncier Maîtriser les aléas de chacune des procédures. Renseigner les opérationnels sur le choix des procédures...
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...utiles à la prise de décision Mesurer les résultats optimiser les ressources mettre en place les outils de suivi adéquats Destinataires Tout public Conditions...
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...LES JURIDICTIONS D APPEL A/ La Cour d Appel civile B/ La Cour d appel statuant au pénal L'appel correctionnel L'appel criminel C/ La cour administrative... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de police, Tribunal de grande instance, Expert judiciaire...
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...LE POSTE D ASSISTANTE JURIDIQUE CHAPITRE VIII : NOTIONS DE DROIT SOCIAL CHAPITRE IX : NOTIONS DE DROIT PENAL CHAPITRE X : LA DEMANDE EN JUSTICE CHAPITRE...
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...dirigeants sociaux Le régime fiscal de la société Le régime social des dirigeants La transmission d'une SARL Les avantages et les inconvénients de la SARL...
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...à l organisation de la prévention Principes généraux de prévention : Document unique d évaluation des risques et pénibilité Droit d alerte et de retrait...
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...Connaître les règles d urbanisme et de construction Maîtriser les spécificités de la fiscalité__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...
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