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Formation à Sotteville Les Rouen
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...Développer la dimension assureur dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Objectifs Développer la dimension assureur...
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...RC quasi délictuelle RC du fait des préposés la faute inexcusable de l employeur les clauses les dommages la RCMS...
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...Les règles spéciales au contrat de construction sans fourniture de plan Les règles communes aux deux contrats La garantie de remboursement La garantie...
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...Le loueur en meublé « non professionnel...
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...Savoir identifier des indicateurs pertinents Objectifs Comprendre l'importance du tableau de bord de gestion et sa place dans le système d'information...
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...le recoupement des ventes avec la déclaration de TVA le recoupement entre la CA3 et la DEB 3. Obtenir le remboursement d un crédit de TVA Procédure générale...
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...intracommunautaires 5. Paiement de la TVA Notions de fait générateur et d'exigibilité Acquitter la TVA sur les débits...
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...régime fiscal communautaire Caractéristiques et imposition des opérations portant sur les biens Compléter la déclaration d échange de biens et les registres...
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...de pilotage A/ Ses buts B/ Ses trois horizons de temps C/ Son besoin de cohérence II/ Les modèles de conception A/ O.VA.R B/ M...
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...Objectifs: Comprendre les droits d'accises. Connaître le statut fiscal d'entrepositaire agréé Objectifs Comprendre les droits d'accises Connaître le...
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...pas un lotissement Les procédures applicables et leur champ d application Définition de la notion de lot Définition des notions de voies et espaces communs...
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...Objectifs: Savoir interpréter les documents financiers. Exploiter les techniques financières utiles à la prise de décision. Mesurer les résultats...
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...LES JURIDICTIONS D APPEL A/ La Cour d Appel civile B/ La Cour d appel statuant au pénal L'appel correctionnel L'appel criminel C/ La cour administrative... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de grande instance, Tribunal de commerce, Conseil fiscal...
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...INTRODUCTION AU DROIT NOTIONS DE BASE CHAPITRE II : L ORGANISATION JUDICIAIRE ET LES PROFESSIONS JURIDIQUES CHAPITRE III : LES PERSONNES LES FAITS ET...
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...dirigeants sociaux Le régime fiscal de la société Le régime social des dirigeants La transmission d'une SARL Les avantages et les inconvénients de la SARL...
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...300 salariés Comprendre et maitriser le rôle et fonctionnement du CHSCT Savoir détecter les risques professionnels Organiser la prévention Destinataires...
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...Contester auprès de l'administration et des tribunaux les rectifications des bases d'imposition Objectifs Faire face à un contrôle fiscal Maîtriser les...
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...Objectifs Prendre en compte l environnement juridique en matière de patrimoine immobilier Analyser la documentation cadastrale et les titres de propriété...
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...autorités de la concurence Le système d enquête 2ème jour Analyse comparative règles relatives au rapprochement d entreprise et au droit de la concurrence(2ème partie)...
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...ententes et pratiques de monopole Accords et pratiques constituant des ententes Entrave au fonctionnement normal du commerce Pratiques tendant àcréer...