Formation à Montrouge

...III/ Cas pratique Détermination des dépenses éligibles et calcul du montant du CIR 3 : Modalités pratique du CIR I/ Calcul et utilisation du CIR A/ Le...

...Programme d'Études 1) Rappels sur le statut d'entrepreneur individuel 2) Qui est concerné par le statut d'EIRL ? Quels sont les textes de référence ?...

...fin 2012 Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I- LES ENJEUX DE CE SCRUTIN Le risque d immixtion syndical Un impact...

...L après-contrat de travail Le travail temporaire La modification du contrat de travail...

...Développer la dimension assureur dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Objectifs Développer la dimension assureur...

...RC du chef d entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études la notion de « responsabilité » RC contractuelle RC délictuelle...

...Les assurances des constructeurs Le domaine d application Le fonctionnement des assurances obligatoires La justification des assurances obligatoires Ouverture...

...Mettre en place le locataire dans les lieux. Gérer les éventuels problèmes et litiges Objectifs Connaître les règles spécifiques à la location saisonnière...

...Objectifs: Comprendre l'importance du tableau de bord de gestion et sa place dans le système d'information. Elaborer et adapter le tableau de bord...

...Les obligations Les différents régimes de TVA La déclaration CA3 et la procédure de télétransmission Le paiement et la procédure de télépaiement Archivage...

...Les opérations exonérées de TVA Exonérations par nature Exonérations applicables aux prestations de services Exonérations applicables aux livraisons de...

...d Echange de Services En régime B to B En régime B to C Les cas dérogatoires : locations de moyens de transport restauration... Calcul et inscription de la TVA sur le CA3...

...un projet de mise en OEuvre Savoir utiliser le tableau de bord__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I/ Le processus...

...statut fiscal d'entrepositaire agréé Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Rappel du contexte Qu'est-ce que le...

...Permis d aménager et déclaration préalable...

...d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Comprendre les concepts et mécanismes financiers de l entreprise Les documents comptables et financiers Analyse des...

...le référé B/ Les juridictions pénales La juridiction d instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d assises 2/LES JURIDICTIONS... Apprenez-en plus à propos de: Expert judiciaire, Tribunal de police, Juridictions pénales...

...INTRODUCTION AU DROIT NOTIONS DE BASE CHAPITRE II : L ORGANISATION JUDICIAIRE ET LES PROFESSIONS JURIDIQUES CHAPITRE III : LES PERSONNES LES FAITS ET...

...La sanction des irrégularités La personne morale: la période de formation et les conséquences de la personnalité morale 22. Les acteurs de la vie sociale Les associés...

...Les moyens du CHSCT Le recours aux compétences extérieures Communication du CHSCT 2. LES MISSIONS DU CHSCT Les missions de veille Les missions d investigation...