Formation à Maubeuge

...Utiliser et remplir les différents documents Mettre en place le locataire dans les lieux Gérer les éventuels problèmes et litiges Destinataires Tout public...

...1/ Pourquoi mettre en place un tableau de bord de gestion Place du tableau de bord dans le pilotage d'un service Le tableau de bord comme source d'information...

...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...

...Objectifs: Comprendre les règles liées à la comptabilisation de la TVA clients. Déterminer le montant de TVA à facturer. Connaitre les mentions obligatoires...

...Exigibilité ; Déductibilité de la TVA française. Inscription sur le CA3 des livraisons et des acquisitions intracommunautaires Les achats en franchise de TVA...

...un projet de mise en OEuvre Savoir utiliser le tableau de bord__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I/ Le processus...

...statut fiscal d'entrepositaire agréé ? Après Midi : Différentes notions : Produits en droit acquittés Produits en suspensions de droit Vente à un professionnel...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études LA NOTION DE DIVISION : Définition Contrôle de la division LE PERMIS VALANT DIVISION...

...utiles à la prise de décision Mesurer les résultats optimiser les ressources mettre en place les outils de suivi adéquats Destinataires Tout public Conditions...

...le référé B/ Les juridictions pénales La juridiction d instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d assises 2/LES JURIDICTIONS... Apprenez-en plus à propos de: Affaires européennes, Tribunal de commerce, Tribunal de grande instance...

...INTRODUCTION AU DROIT NOTIONS DE BASE CHAPITRE II : L ORGANISATION JUDICIAIRE ET LES PROFESSIONS JURIDIQUES CHAPITRE III : LES PERSONNES LES FAITS ET...

...Objectifs: Acquérir des notions de base dans toutes les matières du droit. Maîtriser les processus et procédures juridiques. Connaître le fonctionnement...

...Le cas des entreprises intervenantes. 5. VISITE ET ANALYSE DES RISQUES DE L ENTREPRISE Visite de l entreprise par les membres du CHSCT. Application...

...pénalités encourues les intérêts de retard et les sanctions pénales La mise en recouvrement La transaction fiscale et ses effets La distinction contentieux...

...Les engagements à respecter et les obligations de l investisseur L imposition des loyers (régime réel montants à déclarer charges à déduire)...

...Objectifs: Rappel des principales règles des deux systèmes. Analyse comparative des règles relatives au rapprochement d'entreprise et au droit de la concurrence...

...Apprécier les sanctions applicables Mesurer l importance des sanctions pénales : amendes et emprisonnement La pratique des treble damages...

...au BFR Analyser le BFR Les équilibres financiers Connaitre les enjeux de l'optimisation du BFR 2/ Identifier les leviers d'actions du BFR pour optimiser...

...Objectifs: Maitriser l'organisation administrative et financière de l'Etat et des collectivités locales. Comprendre les rapports entre les différents acteurs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...

...Objectifs: Intégrer les bases du droit communautaire de la concurrence. Maîtriser les risques relatifs aux ententes. Abus de position dominante... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...