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Formation à Le Mans
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...les risques de force d'attraction des opérations Les retours d'expérience des autres Etats membres de l'Union Européenne 4. Les obligations déclaratives...
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...Après midi 2 Délimiter les opérations imposables Définition de l'assujetti. Assiette et taux de TVA. Fait générateur et exigibilité de la TVA collectée...
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...et les différences temporaires Ppertes reportables en avant et en arrière Conditions de retenue à la source Constatation du crédit d'impôt différé Jour...
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...Produits pétroliers Cadeaux Véhicules destinés au transport de personnes Transport de personnes Après Midi : 3. Les cas d'autoliquidation de la TVA Acquisitions...
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...de l'annexe et du rapport de gestion Eviter les éventuelles difficultés Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études...
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...B/ Audit des processus comptables 3/ Valider les comptes liés au processus amont A/ Fiabiliser le processus de contrôle comptable. B/ Définir les critères...
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...Rédaction contradictoire 2) État des lieux par huissier 3) État des lieux irrégulier ou insuffisant 4) Obstacle d'une partie 5) La prise en charge des...
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...ressemblent ; à son interlocuteur. De conduire des visites ;sur mesure ; en soulignant la cohérence particulière entre les caractéristiques objectives...
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...Objectifs: Objectif: permettre à des chefs d'entreprises, des managers de maîtriser les nouvelles règles permettant l'aménagement du temps de travail et...
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...Livraison d un terrain par un non assujetti (livraison d un terrain à bâtir livraison d un autre terrain cas pratique) B/ Livraisons d immeubles Distinction...
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...Appliquer les règles spécifiques au crédit d impôt recherche Vérifier et contrôler l assiette du CIR Organiser et apprécier un dossier justificatif de...
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...Identifier les impacts de ce nouveau statut sur les droits des tiers. Objectifs Connaître et appliquer les règles juridiques, fiscales et sociales de l'EIRL...
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...vote au niveau des branches d activités La légitimation des organisations syndicales II- L ORGANISATION PRATIQUE DU SCRUTIN Un scrutin par voie électronique...
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...congés et ponts Les accidents du travail Les accidents de trajet Le règlement et la discipline dans l entreprise La discrimination Les clauses du contrat...
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...dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études le mécanisme...
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...Objectifs: Connaître les fondements des différents aspects de la RC du chef d'entreprise Objectifs Connaître les fondements des différents aspects de la...
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...responsables et les personnes assimilées L entrepreneur L architecte Les techniciens Le vendeur d immeuble à construire Le vendeur d un immeuble après...
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...Utiliser et remplir les différents documents Mettre en place le locataire dans les lieux Gérer les éventuels problèmes et litiges Destinataires Tout public...
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...Objectifs: Comprendre l'importance du tableau de bord de gestion et sa place dans le système d'information. Elaborer et adapter le tableau de bord...
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...des pièces justificatives 2. La déclaration de TVA Remplir l'imprimé CA3 Comptabiliser la TVA à payer Procéder au contrôle de la déclaration...