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- 2 Jours
...congés et ponts Les accidents du travail Les accidents de trajet Le règlement et la discipline dans l entreprise La discrimination Les clauses du contrat...
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...dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études le mécanisme...
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...RC du chef d entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études la notion de « responsabilité » RC contractuelle RC délictuelle...
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- 3 Jours
...Les assurances des constructeurs Le domaine d application Le fonctionnement des assurances obligatoires La justification des assurances obligatoires Ouverture...
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...Objectifs: Les participants seront capables de: Connaître les règles spécifiques à la location saisonnière. Utiliser et remplir les différents documents...
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...de contrôle 4/ Les éléments clés Détermination des indicateurs les plus pertinents Identification des variables d'action 5/ La gestion du dossier tableau...
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...TVA Obtenir le remboursement d'un crédit de TVA Contrôler la TVA déclarée Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1...
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...imposables et non imposables Déterminer le montant de TVA à facturer Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1...
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...Exigibilité ; Déductibilité de la TVA française. Inscription sur le CA3 des livraisons et des acquisitions intracommunautaires Les achats en franchise de TVA...
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...de pilotage A/ Ses buts B/ Ses trois horizons de temps C/ Son besoin de cohérence II/ Les modèles de conception A/ O.VA.R B/ M...
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...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...
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...Objectifs Appréhender les différentes méthodes pour diviser le foncier Maîtriser les aléas de chacune des procédures. Renseigner les opérationnels sur le choix des procédures...
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...utiles à la prise de décision Mesurer les résultats optimiser les ressources mettre en place les outils de suivi adéquats Destinataires Tout public Conditions...
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- 1 Jour
...Maîtriser les différents types de juridictions Appréhender leurs compétences respectives Renseigner sur une action en justice à conduire Destinataires... Apprenez-en plus à propos de: Expert judiciaire, Tribunal de grande instance, Tribunal de police...
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- 4 Jours
...INTRODUCTION AU DROIT NOTIONS DE BASE CHAPITRE II : L ORGANISATION JUDICIAIRE ET LES PROFESSIONS JURIDIQUES CHAPITRE III : LES PERSONNES LES FAITS ET...
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- 2 Jours
...et la SA à directoire La question de la responsabilité Le fonctionnement de la SA Le régime fiscal de la SA et des dirigeants de la SA Le régime social...
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...Les missions d étude 3. LA RÉGLEMENTATI ON DU TRAVAIL Le droit européen Le droit du travail Les documents consultables par le CHSCT Les lieux et moyens de l information...
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...des bases d imposition Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Comprendre et maîtriser le cadre général des procédures fiscales...
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- 2 Jours
...Connaître les règles d'urbanisme et de construction. Maîtriser les spécificités de la fiscalité immobilière. Appréhender le cadre juridique et techniq...
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...étrangers Les OPA les OPE Les aspects fiscaux Le système d arbitrage Les grandes règles du droit des societés et du droit du travail 3ème jour Etudes de...