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...Mettre en place le locataire dans les lieux. Gérer les éventuels problèmes et litiges Objectifs Connaître les règles spécifiques à la location saisonnière...
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...de contrôle 4/ Les éléments clés Détermination des indicateurs les plus pertinents Identification des variables d'action 5/ La gestion du dossier tableau...
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...le recoupement des ventes avec la déclaration de TVA le recoupement entre la CA3 et la DEB 3. Obtenir le remboursement d un crédit de TVA Procédure générale...
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...Les opérations exonérées de TVA Exonérations par nature Exonérations applicables aux prestations de services Exonérations applicables aux livraisons de...
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...régime fiscal communautaire Caractéristiques et imposition des opérations portant sur les biens Compléter la déclaration d échange de biens et les registres...
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...Suivi des mandats et des vendeurs dans le temps. Les RDV physiques en agence et les erreurs à ne pas commettre Objectifs Savoir positionner le tableau...
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...statut fiscal d'entrepositaire agréé Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Rappel du contexte Qu'est-ce que le...
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...pas un lotissement Les procédures applicables et leur champ d application Définition de la notion de lot Définition des notions de voies et espaces communs...
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...d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Comprendre les concepts et mécanismes financiers de l entreprise Les documents comptables et financiers Analyse des...
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...d appel 5/ LA COUR DE CASSATION ET LE CONSEIL D ETAT A/ La cour de Cassation Organisation Compétences B/ Le Conseil d Etat Organisation Compétences... Apprenez-en plus à propos de: Conseil fiscal, Affaires européennes, Expert judiciaire...
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...du cabinet Connaître le fonctionnement des instances juridiques Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études CHAPITRE I...
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...dirigeants sociaux Le régime fiscal de la société Le régime social des dirigeants La transmission d'une SARL Les avantages et les inconvénients de la SARL...
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...Évaluation des risques professionnels : le document unique Définition de la faute inexcusable (nouvelle définition) 7. LA PRÉVENTION Les institutions concourant...
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...Les impôts soumis à vérification Les délais de prescription et la règle de l intangibilité d ouverture du premier exercice non prescrit Les pouvoirs de...
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...d'Études 1er jour : Le cadre juridique de la gestion de patrimoine La propriété immobilière la nue propriété et l usufruit Les différents régimes matrimoniaux...
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...Apprécier les sanctions applicables Le droit de la concurrence communautaire Les sources du droit de la concurrence La notion de concentration Les critères...
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...bureau de la concurrence et les missions du bureau de la protection des consommateurs Publication de règlements de guides interprétation des textes...
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...décembre 2010 L intercommunalité 2ème jour : Matin: Le rôle de l Etat dans les collectivités locales Préfet de département Préfet de région Les rapports... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...
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