Formation à Foix

...Objectifs: Comprendre et analyser les implications de la conclusion d'une délégation de service public. Objectifs Comprendre et analyser les implications...

...mettre en place le bulletin de paie dématérialisé ? Sous quelles conditions l'envoi par électronique du bulletin de paie est-il autorisé ? Comment assurer...

...Objectifs: Connaître les régimes de protection et d'utilisation du domaine public. Objectifs Connaître les régimes de protection et d utilisation du domaine public...

...Aucun Programme d'Études 1/ Introduction 2/ La notion de déchet : Quand est-on en présence d un déchet de chantier ? Le dispositif prévu par la norme AFNOR...

...Objectifs: Maîtriser les formules de calcul des plafonds, des tranches et de leur régularisation. Maîtriser la gestion des assiettes: assiette sociale...

...que dit la convention ? et pour quel type de population ? VI/ La dernière paie A/ des spécificités en fonction de la typologie des salariés...

...de mise en �?uvre. En outre, les participants seront capables d'identifier les nouvelles situations d'application de ce régime fiscal et d'informer les...

...Cerner les obligations à l'égard du sous-traitant Objectifs Rappel des droits et devoirs de l architecte Evaluer la portée juridique des décisions Sécuriser...

...pour évaluer correctement les situations à risques Savoir adopter les bons comportements et__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I...

...Objectifs: Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie Objectifs Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie...

...Les opérations en devises La régularisation des charges et des produits Les travaux d'inventaire sur les stocks La régularisation des charges et des produits...

...Objectifs Déterminer le prix du loyer à l'origine/en cours de bail Contrôler les charges locatives et les travaux Maîtriser les règles du plafonnement...

...les moyens et obligations qui s'y rattachent, afin de pouvoir pleinement exercer leur mandat représentatif. Objectifs Permettre aux membres du comité...

...et interpréter quelques ratios clés Construire un prévisionnel de trésorerie Contrôler et négocier la facturation bancaire...

...le recours gracieux le recours hiérarchique le recours en réparation. 3) Qui peut intenter un recours ? Le pétitionnaire Qui est-il ? Qui peut-il être ?...

...pouvant être dirigés vers la juridiction administrative. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Rappel historique de l émergence...

...Objectifs: Expliquer pourquoi et comment un plan local d'urbanisme peut faire l'objet de recours. Objectifs Expliquer pourquoi et comment un plan local...

...de travail les rythmes de travail la fixation des congés Le paiement des heures supplémentaires et complémentaires La modification du contrat de travail...

...recherche Externalisation de dépenses auprès d'organismes de recherche publics Externalisation de dépenses auprès d organismes de recherche privés Exemple...

...retard de livraison Le règlement des litiges Les oeuvres incorporées au site de l entreprise : A qui appartiennent-elles ? Quelles formalités accomplir...