Formation Droit Pénal

...Savoir conseiller le dirigeant d'entreprise sur l'ensemble des règles concernant les infractions susceptibles d'intervenir dans la vie des affaires. Programme Contenu... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale... Voir plus

...Que vous souhaitiez vous perfectionner dans votre domaine, obtenir le diplôme universitaire dont vous rêvez, ou tout simplement enrichir votre culture... Voir plus

...Le droit primaire Les accords internationaux Les actes de droit privés Sources non écrites : les principes généraux du droit La jurisprudence Un système... Apprenez-en plus à propos de: Code pénal... Voir plus

...la formation professionnelle supérieure tout au long de la vie, la recherche technologique et l'innovation, la diffusion de la culture scientifique et technique... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale... Voir plus

...morales Conditions Peines Règles de poursuite III.- Responsabilité pénale des dirigeants sociaux Abus de biens sociaux Présentation ou publication de comptes... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale... Voir plus

...Il comporte deux semestres de 30 crédits ECTS chacun... Apprenez-en plus à propos de: Code pénal... Voir plus

...avec TD à 6 ECTS au choix : Droit civil : Droit des sûretés - 52h30 - 6 ECTS Droit civil : Régimes matrimoniaux - 52h30 - 6 ECTS Droit commercial... Apprenez-en plus à propos de: Code pénal... Voir plus

...développer la compréhension de l’évolution des matières de droit pénal spécial afin d’en discerner les lignes directrices ; -fortifier la connaissance... Voir plus

...Semestre 3 UE 351 : L'européanisation du système pénal (12 crédits= 72 H) Les délits particuliers du droit pénal économique ; Le droit européen des sanctions... Apprenez-en plus à propos de: Code pénal... Voir plus

...l'articulation entre le droit pénal, discipline juridique de l'ordre public, et le droit des affaires, discipline empreinte d'interaction entre l'économie... Voir plus

...Prérequis Avoir le niveau de l’UE DRA001 ou de DRA002 ou posséder de bonnes connaissances de base en droit des affaires. Objectifs Maîtriser les infractions... Apprenez-en plus à propos de: Droit pénal... Voir plus

...Les actes de droit privés Sources non écrites : les principes généraux du droit La jurisprudence Un système hiérarchisé - La mise en oeuvres du droit communautaire... Apprenez-en plus à propos de: Services juridiques, Conseil juridique... Voir plus

...la diffusion de la culture scientifique et technique. Le Cnam offre des formations développées en étroite collaboration avec les entreprises et les organisations... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale... Voir plus

...La durée initiale du doctorat est de 3 ans. A l'Université de Strasbourg, un collège des écoles doctorales est mis en place pour assurer la coordination... Voir plus

...Régimes matrimoniaux (33h-4C+15h TD-2C) UE Procédure pénale 1 : le déroulement du procès pénal (33h-4C+15h TD-2C) UE obligatoires avec TD optionnel UE Droit commercial... Voir plus

...Télécharger la maquette des enseignements (pdf) Télécharger la maquette des enseignements (pdf) Télécharger le calendrier 2015/2016 (pdf)... Voir plus

...au cours de l’année universitaire. Le mémoire tient une place importante dans la formation. Il permet, notamment, d’évaluer les capacités d’analyse... Voir plus

...Droit international et européen de l'environnement - Contentieux constitutionnel - Droit des procédures - Droit du travail (relations professionnelles)... Apprenez-en plus à propos de: Code pénal, Procédure pénale... Voir plus

...(30 Crédits) Unité 1 : Sources du droit pénal (15 h - 6 Crédits) Ce cours permet à l'étudiant de prendre du recul par rapport au droit positif en l'invitant... Apprenez-en plus à propos de: Code civil, Code pénal... Voir plus