Master 2 Droit privé spécialité Droit Penal Et Sciences Criminelles (R ou P)

Volume horaire : 100 h pour le semestre 3 - 112 h (séminaires, conférences et cours) pour le semestre 4

Semestre 3 (30 Crédits)

Unité 1 : Sources du droit pénal (15 h - 6 Crédits)

• Ce cours permet à l'étudiant de prendre du recul par rapport au droit positif en l'invitant à réfléchir sur les sources et la philosophie du droit pénal. Il amène à des réflexions sur l'évolution du principe de légalité criminelle et propose une approche des mouvements de constitutionnalisation et d'européanisation du droit pénal.

Unité 2 : Systèmes de droit pénal ( 20 h - _ Crédits)

• Cette unité vise à situer le système juridique français dans le temps (histoire) et dans l'espace (droit comparé), et étudier les interactions du système français avec les systèmes étrangers et, plus généralement, les relations juridiques internationales.

2 séminaires optionnels :
- Histoire du droit pénal: ce cours vise à montrer les grandes lignes de l'évolution des institutions du droit pénal (infraction, peine, procès pénal...), ainsi que ses permanences, ruptures et récurrences (15 heures).
- Droit pénal international : ce cours peut porter soit sur des questions d'application de loi pénale dans l'espace, soit sur des questions liées à l'entraide pénale internationale, soit enfin sur des questions liées à la justice pénale internationale (15 heures).

Unité 3 : Approfondissement du droit pénal (50 h de séminaires - 8 Crédits)

• L'objectif est de dépasser la simple connaissance du droit positif pour en comprendre la genèse et la logique, c'est-à-dire « aller au fond des choses », afin de permettre à l'étudiant de mieux saisir les réflexions qui nourrissent les débats doctrinaux contemporains.

2 séminaires :
- Droit pénal général approfondi : ce séminaire aborde des thèmes fortement discutés en doctrine dans le domaine du droit pénal général et plus particulièrement de la théorie de l'infraction (tentative, faute non intentionnelle...). Il comporte en outre une réflexion approfondie sur l'évolution contemporaine du principe de légalité criminelle (30 heures).
- Droit de l'exécution des peines : ce séminaire propose une approche du droit de la peine notamment à travers la juridictionnalisation des peines et leur personnalisation (20 heures).

Semestre 4 (30 Crédits)

Unité 1 : Approfondissement du droit pénal (40 h - 8 Crédits)

• Il s'agit dans cette unité de dépasser la simple connaissance du droit positif pour en comprendre la genèse et la logique, c'est-à-dire « aller au fond des choses », et permettre ainsi à l'étudiant de mieux saisir les réflexions qui nourrissent les débats doctrinaux contemporains.

2 séminaires :
- Droit pénal spécial approfondi : ce séminaire permet, en fonction de l'actualité, d'approfondir l'étude de telle ou telle infraction. Il comprend les infractions contre les particuliers relevant du code pénal, mais aussi les infractions aux lois pénales annexes (droit pénal de la consommation, de la concurrence...) (20 heures).
- Procédure pénale approfondie : ce séminaire propose de dépasser le droit positif pour analyser les principes directeurs d'une discipline qui intéresse au plus haut point les libertés individuelles (20 heures).

Unité 2 : Application du droit pénal (50 h - 11 Crédits)

• En faisant prendre conscience à l'étudiant de l'aspect vivant du droit et des difficultés pratiques rencontrées par les professionnels chargés de l'appliquer, il s'agit de lui proposer le point de vue des sujets ou des acteurs du droit (magistrats, policiers, experts, personnels pénitentiaires, victimes, délinquants).

Cette unité comporte 3 séries de conférences :
Cette unité comporte 3 séries de conférences :

- Criminologie : séminaire concernant les multiples aspects de la criminologie et de victimologie (types de délinquants et de victimes, missions judiciaires des experts...) (15 heures).
- Criminalistique et victimologie : conférences sur les moyens dont dispose la police scientifique dans la recherche des infractions. Exposés des dispositifs de compréhension, d'accompagnement et d'étude des victimes par le milieu para-judiciaire (15 heures).
- Systèmes policiers : conférences sur les institutions policières et sur leur difficulté d'intervention dans un espace sans frontières. Présentation des dispositifs européens et internationaux de coopérations policières et de poursuites transfrontalières (25 heures)

Unité 3 : Evolution du droit pénal (_ h - _ Crédits)

• Cet enseignement porte sur des sujets d'actualité de droit pénal.

* Droit pénal des nouvelles technologies (10 heures)
* Mémoire OU stage