emagister

2 droit ligne distance

emagister
  • Toute la formation
    • Toute la formation
    • Formation Continue
    • Cours
  • Études supérieures
    • Études supérieures
    • Licence
    • BTS
    • Master
  • Master
    • Master
    • Master 1
    • Master 2
  • Formation Professionnelle
    • Formation Professionnelle
    • BEP
    • CAP
    • Bac pro
  • Concours
  • Publier cours
  • Publier cours
  • Accès établissements
  • Annuaire des Centres
  • Tous
  • Où
  • En ligne
  • À l'étranger
  • Filtres
Pays
 
  • France
  • Tunisie
  • Maroc
  • Espagne
  • Cameroun
  • Algérie
  • Angleterre
Département
 
  • Tous les départements
Commune
 
  • Toutes les communes
  • Où
  • En ligne
  • Type d'études
  • + Filtres
Type d'études
  • Tous 659
  • Formation continue 379
  • Études supérieures 113
  • Master 62
  • Formation professionnelle 49
  • Concours 43

Master 2 droit ligne distance

(62)
Trier par
Votre sélection
  • "2 droit ligne distance"
  • En ligne / A distance
Type d'études
  • Tous 659
  • Formation continue 379
  • Études supérieures 113
  • Master 62
  • Formation professionnelle 49
  • Concours 43
Prix
  • 7 000 € ou plus
  • 6 000 €
  • 5 000 €
  • 4 000 €
  • 3 000 €
  • 2 000 €
  • 1 000 €
  • 150 € ou moins
Prix maximum
  • Tous
  • 5 000 €
  • 4 000 €
  • 3 000 €
  • 2 000 €
  • 1 000 €
  • 150 €
Thématique
  • Tous 62
  • Management 9
  • Métiers du Droit 8
  • Finance 6
  • Droit Privé 5
  • Droit International 4
  • Ressources Humaines 4
  • Gestion des Établissements de Santé 4
  • Tourisme 3
  • Marketing 3
  • Commerce 3
  • Administration et Secrétariat 2
  • Banque 2
  • Droit Public 2
  • Sciences Politiques 2
  • Assurance 1
  • Environnement 1
  • Anglais 1
  • Social 1
  • Management du Sport 1
Voir plus
Date de début
Durée
  • Heures 2
  • Jours 0
  • Semaines 0
  • 3 mois 6
  • 6 mois 1
  • 9 mois 1
  • Année(s) 30
La durée s'adapte aux besoins de chaque élève.
Niveau d'apprentissage
Caractéristiques
  • Atelier 0
  • Séminaire 0
  • Stages en enterprise 5
  • CPF 4
  • CIF 3
  • Pôle Emploi 1
  • Diplôme national d'État 4
Où étudier
Pays
Département
Commune
Méthodologie
  • Tous 1449
  • En ligne / à distance 62
  • En présentiel 1368
  • En semi-présentiel 11
  • En intra entreprise 8

Formations Associées

  • 2 droit affaires internationales
  • 2 droit bancaire financier
  • 2 droit international prive
  • 2 audit controle comptabilite
  • Droit urbanisme
  • Master distance
  • Master droit environnement
  • Master 2 droit alternance
  • Master droit bancaire ligne
  • Master 2 droit environnement

MASTER 2 : DROIT INTERNATIONAL ET COMPARÉ

FORMASAP
  • Master
  • A distance
  • Dates au choix

...Master 2 - cursus Master (LMD) - Préparation à un diplôme La formation est organisée en FOAD (formation ouverte et à distance), sur la plate-forme de télé-enseignement Moodle 2. Les supports de cours imprimables et interactifs, mis en ligne de manière séquencée, sont actualisés chaque annéeet...

Prix sur demande

Master 2- Management des Ressources Humaines

ESOAD
  • Master
  • En ligne

...candidatures La prisededécision L’accueil et l’intégration du nouvelembauché Le recrutement en anglais UC D52 Thèse Professionnelle Une période de stage... Apprenez-en plus à propos de: Ressources humaines, Droit des sociétés, Gestion de la paie...

1 620 €

Master 2 Management Des Organismes D’Insertion (MOI) EAD

IAE Nancy
  • Master
  • A distance
  • 1 An

...Une formation à double compétence : gestion d’organisme d’insertion et accompagnement de publics vers l’emploi. S’appuyant sur un large réseau professionnel, le master 2 métiers de l’insertion par l’activité économique forme les cadres en charge d’organismes d’insertion par l’activité économique... Apprenez-en plus à propos de: D’évaluation Interne, Organismes D’insertion, Pratiques Professionnelles Et Éthique...

Prix sur demande

Master professionnel Management et Administration des Affaires en ligne

5.0
1 avis
  • Formation pertinente et au diapason de l'évolution mondiale, pertinente d'un point de vue professionnel
    ← | →
Law & Business School Tunis
  • Master
  • En ligne
  • Dates au choix
  • 4 Semestres

...Semestre 1 Marketing Gestion des ressources humaines Management financier Gestion fiscale de l’entreprise Economie des affaires Droit des contrats... Apprenez-en plus à propos de: Ressources humaines...

Prix sur demande

...Semestre 1 Marketing Gestion des ressources humaines Management financier Gestion fiscale de l’entreprise Economie des affaires Droit des contrats... Apprenez-en plus à propos de: Ressources humaines...

  • Formation pertinente et au diapason de l'évolution mondiale, pertinente d'un point de vue professionnel
    ← | →

MASTER 2 : DROIT ET SCIENCES DU TRAVAIL EUROPÉEN

FORMASAP
  • Master
  • A distance
  • Dates au choix

...Master 2 - cursus Master (LMD) - Préparation à un diplôme Le Master 2 a pour objectif de former des opérationnels et des spécialistes de l'emploi et des ressources humaines. La formation s'appuie sur deux spécificités qui font sa notoriété : - une approche pluridisciplinaire : droit, sciences... Apprenez-en plus à propos de: Professionnels du son...

Prix sur demande

Master 2 Msi Droit du Multimédia et des Systèmes d'Information

4.5
1 avis
  • La qualité des supports de cours écrits, le temps de travail bien réparti (alternance une semaine de cours du soir une semaine avec un seul cours d'anglais qui permet quinze jours entre chaque devoirs à rendre), les chats de corrections d'exercice qui peuvent être relus toute l'année (donc avec les questions des élèves), le contact régulier avec les professeurs.
    ← | →
Université de Strasbourg
  • Master
  • En ligne

...Objectifs: Le but de cette formation est d'acquérir la maîtrise à la fois juridique et technique des matières essentielles dans les domaines du droit des TIC. Le Master 2 MSI allie des connaissances en droit privé comme en droit public, mais aussi des savoir-faire techniques et un excellent niveau...

3 500 € HT

...Objectifs: Le but de cette formation est d'acquérir la maîtrise à la fois juridique et technique des matières essentielles dans les domaines du droit des TIC. Le Master 2 MSI allie des connaissances en droit privé comme en droit public, mais aussi des savoir-faire techniques et un excellent niveau...

  • La qualité des supports de cours écrits, le temps de travail bien réparti (alternance une semaine de cours du soir une semaine avec un seul cours d'anglais qui permet quinze jours entre chaque devoirs à rendre), les chats de corrections d'exercice qui peuvent être relus toute l'année (donc avec les questions des élèves), le contact régulier avec les professeurs.
    ← | →

Bachelor Business Management : Passerelle Internationale MBA

IPAC
  • MBA
  • En ligne
  • Dates au choix
  • 2 Ans

...Admission : Après un bac+2 - 120 ECTS (conformément au système LMD) Programme en Anglais Formation initiale avec stage de 6 mois à l'étranger ou 1 semestre dans l'une de nos universités internationales partenaire Etudier dans un environnement multiculturel Développer des compétences pour travailler... Apprenez-en plus à propos de: Applications Professionnelles, Management et RH, Relations publiques...

Prix sur demande

Master STAPS : Management du sport parcours Dynamiques métropolitaines et logiques dacteurs

Université Paris-Est
  • Master
  • En ligne

... des entreprises droit du travail et droit social gestion des ressources humaines marketing communication communiquer à l'écrit et à l'oral (e-learning voltaire... Apprenez-en plus à propos de: Droit du sport, Management du sport, Évènements sportifs...

Prix sur demande

MASTER 2 DROIT FISCAL DE L'ENTREPRISE - CYCLE FORMATION CONTINUE

FORMASAP
  • Master
  • A distance
  • Dates au choix

...Master 2 - cursus Master (LMD) Prochaine rentrée en octobre 2016 Le cycle formation continue du Master 2 Droit Fiscal de l’Entreprise a pour objectif de donner aux professionnels de la fiscalité une connaissance très approfondie de l'ensemble du système fiscal français par l'acquisition de bases... Apprenez-en plus à propos de: Professionnels du son, Droit fiscal...

Prix sur demande

Master 2 Droit du Multimédia et des Systèmes d'Information

Université de Strasbourg
  • Master
  • A distance

... publique qui opère sur le secteur du multimédia et des systèmes d'information et qui intègre les TIC dans. Destinataires: Peuvent solliciter leur inscription en M2, Mention Droit de l'entreprise, Spécialité Droit du multimédia et des systèmes d'information» : Les étudiants titulaires d'un M1 Droit...

3 711 € HT
Premium

Master Droit Privé à Distance

4.3
3 avis
  • J'aime bien
    ← | →
  • Excellent
    ← | →
  • Le cours sont déposés par chaque professeur sur la plateforme d’enseignement à distance. Cette plateforme, c’est notre fac. Elle permet de contacter les professeurs, de rendre les devoirs, de discuter sur des forums avec d’autres étudiants, et bien sûr d’accéder aux cours. Les cours déposés par les enseignants sont dans l'ensemble intéressants et souvent très précis avec beaucoup d’articles complémentaires, parfois des liens internet, parfois des diaporamas. Quant aux professeurs ils sont en général disponibles. Ce sont pour la plus part des chercheurs, professeurs dans d’autres facs (à Paris, Bordeaux, etc).
    ← | →
UNIVERSITÉ PARIS 8 Institut d'Enseignement à Distance
  • Master
  • A distance
  • Dates au choix
  • 2 Ans

... compétences en termes de droit privé processuel. Vous étudierez ainsi les matières juridiques suivantes : contentieux civil, contentieux pénal, contentieux social, contentieux des étrangers, contentieux européen, contentieux de l’indemnisation… Le Master vise à vous former à utiliser les outils permettant... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la procédure de la civil, Contentieux des étrangers, Droit privé...

Prix sur demande

... compétences en termes de droit privé processuel. Vous étudierez ainsi les matières juridiques suivantes : contentieux civil, contentieux pénal, contentieux social, contentieux des étrangers, contentieux européen, contentieux de l’indemnisation… Le Master vise à vous former à utiliser les outils permettant... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la procédure de la civil, Contentieux des étrangers, Droit privé...

  • J'aime bien
    ← | → voir tout
  • Excellent
    ← | → voir tout
  • Le cours sont déposés par chaque professeur sur la plateforme d’enseignement à distance. Cette plateforme, c’est notre fac. Elle permet de contacter les professeurs, de rendre les devoirs, de discuter sur des forums avec d’autres étudiants, et bien sûr d’accéder aux cours. Les cours déposés par les enseignants sont dans l'ensemble intéressants et souvent très précis avec beaucoup d’articles complémentaires, parfois des liens internet, parfois des diaporamas. Quant aux professeurs ils sont en général disponibles. Ce sont pour la plus part des chercheurs, professeurs dans d’autres facs (à Paris, Bordeaux, etc).
    ← | → voir tout
Premium

Mastère Européen 2ème année Management & Stratégie d'Entreprise à distance

5.0
5 avis
  • L'équipe ESTC vous soutient et vous donne toutes les chances de réussir.
    ← | →
  • Je suis très fière d'annoncer que je suis désormais diplômée Bac + 5 !!
    ← | →
  • Très vite devenue ESTCIENNE grâce à une équipe encadrante à l’écoute
    ← | →
Ecole des Sciences et techniques Commerciales - ESTC
  • Mastère spécialisé
  • A distance
  • Dates au choix
  • 525h - 1 An

...Le Master Européen en Management et Stratégies à distance délivré par le FEDE vous permet de vous former aux compétences managériales et de développer vos capacités pour élaborer des stratégies efficaces. Ce Master 2 peut être suivi après l’obtention de votre Master 1 en Management et Stratégie... Apprenez-en plus à propos de: Direction de PME, Management des unités commerciales, Histoire de la construction européenne...

Prix sur demande

...Le Master Européen en Management et Stratégies à distance délivré par le FEDE vous permet de vous former aux compétences managériales et de développer vos capacités pour élaborer des stratégies efficaces. Ce Master 2 peut être suivi après l’obtention de votre Master 1 en Management et Stratégie... Apprenez-en plus à propos de: Direction de PME, Management des unités commerciales, Histoire de la construction européenne...

  • L'équipe ESTC vous soutient et vous donne toutes les chances de réussir.
    ← | → voir tout
  • Je suis très fière d'annoncer que je suis désormais diplômée Bac + 5 !!
    ← | → voir tout
  • Très vite devenue ESTCIENNE grâce à une équipe encadrante à l’écoute
    ← | → voir tout

MASTER 2 DROIT INTERNATIONAL ET COMPARÉ DE L'ENVIRONNEMENT - DICE

FORMASAP
  • Master
  • A distance
  • Dates au choix

...Master 2 - cursus Master (LMD) - Préparation à un diplôme Conçu comme une formation juridique dans le domaine du droit international et comparé de l’environnement, ce diplôme doit permettre : - de former toute personne en activité professionnelle qui recherche une formation continue dans ce domaine...

Prix sur demande
Premium

Diplôme Fédéral de Juriste du Patrimoine

Juriscampus
  • Diplôme d’État sup.
  • A distance
  • Dates au choix
  • 180h - 6 Mois

... d’une formation de 180 heures, le meilleur de chacun des Master 2 de la FNDP. Cette formation totalement inédite, et parfaitement complémentaire de celles enseignées au sein des Master 2 fédérés, est dispensée pour partie à distance, via internet, et pour partie par des séminaires. Elle peut être suivie aussi bien... Apprenez-en plus à propos de: Relation commerciale, Droit patrimonial de la famille, Stratégie patrimoniale...

1 000 €
Premium

Master Droit Public à Distance

3.8
3 avis
  • J'aimerais beaucoup intégrer cette université
    ← | →
  • Fort d’une longue expérience professionnelle et de recherche en administration, en comptabilité, en droit et en économie, j’aimerais mettre à profit les compétences, savoirs et savoir-faire acquis tout au long de ma formation universitaire et professionnelle au sein de votre université. Mes expériences professionnelles et mes compétences en sciences humaines et sociales, doté d’une bonne connaissance orale et écrite en Français, sont des atouts qui favoriseraient mon intégration au sein de cette prestigieuse université.
    ← | →
  • Le personnel est sympathique et disponible. Les cours sont de très bonne qualité.
    ← | →
UNIVERSITÉ PARIS 8 Institut d'Enseignement à Distance
  • Master
  • A distance
  • Dates au choix
  • 2 Ans

...Le Master que vous propose l’Institut d’Enseignement à Distance permettra de vous former à l’exercice des métiers du droit public et de la fonction publique. Si vous avez une réelle motivation, cette formation saura vous donner les connaissances nécessaires pour réussir.... Apprenez-en plus à propos de: Droit public des affaires, Fonction Publique, Collectivités territoriales...

Prix sur demande

...Le Master que vous propose l’Institut d’Enseignement à Distance permettra de vous former à l’exercice des métiers du droit public et de la fonction publique. Si vous avez une réelle motivation, cette formation saura vous donner les connaissances nécessaires pour réussir.... Apprenez-en plus à propos de: Droit public des affaires, Fonction Publique, Collectivités territoriales...

  • J'aimerais beaucoup intégrer cette université
    ← | → voir tout
  • Fort d’une longue expérience professionnelle et de recherche en administration, en comptabilité, en droit et en économie, j’aimerais mettre à profit les compétences, savoirs et savoir-faire acquis tout au long de ma formation universitaire et professionnelle au sein de votre université. Mes expériences professionnelles et mes compétences en sciences humaines et sociales, doté d’une bonne connaissance orale et écrite en Français, sont des atouts qui favoriseraient mon intégration au sein de cette prestigieuse université.
    ← | → voir tout
  • Le personnel est sympathique et disponible. Les cours sont de très bonne qualité.
    ← | → voir tout
Premium

Master Administration et Management Publics

4.0
1 avis
  • Je recommande ce master
    ← | →
CNED
  • Master
  • A distance
  • Dates au choix

... de Poitiers. Cette formation à distance elle aboutit à l’obtention du grade de Master 1 en droit, économie, gestion à finalité indifférenciée (professionnelle et recherche). Pour plus d'information n'hésitez pas à visiter le site du CNED ou nous contactez sur emagister.fr.... Apprenez-en plus à propos de: MASTER 1, Contrôle de gestion, Administration ET MANAGEMENT PUBLICS...

Prix sur demande

... de Poitiers. Cette formation à distance elle aboutit à l’obtention du grade de Master 1 en droit, économie, gestion à finalité indifférenciée (professionnelle et recherche). Pour plus d'information n'hésitez pas à visiter le site du CNED ou nous contactez sur emagister.fr.... Apprenez-en plus à propos de: MASTER 1, Contrôle de gestion, Administration ET MANAGEMENT PUBLICS...

  • Je recommande ce master
    ← | →

MASTER 2 DROIT DE LA SANTÉ ET DE LA PROTECTION SOCIALE - FORMATION EN DISTANCIEL CYCLE FORMATION CONTINUE

FORMASAP
  • Master
  • A distance
  • Dates au choix

... et partenariats), afin d’appréhender toutes les dimensions du secteur sanitaire et médico-social, - éthique, juridique - mais aussi environnementale, politique et socio-économique. Sur le plan international, les enseignants du master sont membres du réseau « droit de la santé » de l’Agence Universitaire... Apprenez-en plus à propos de: Professionnels du son...

Prix sur demande

Specialist Degree in International Maritime Law (Online)

5.0
1 avis
  • C’est une très bonne opportunité
    ← | →
Universidad Pontificia Comillas
  • Master
  • En ligne
  • Dates au choix
  • 300h

... Organizaciones internacionales dedicadas a la unificación MÓDULO 2.- LOS ESPACIOS DE LA NAVEGACIÓN Observaciones generales y fuentes aplicables La función... Apprenez-en plus à propos de: Derecho portuario, Organizaciones internacionales, Delimitación del mar territorial...

5 000 € HT

... Organizaciones internacionales dedicadas a la unificación MÓDULO 2.- LOS ESPACIOS DE LA NAVEGACIÓN Observaciones generales y fuentes aplicables La función... Apprenez-en plus à propos de: Derecho portuario, Organizaciones internacionales, Delimitación del mar territorial...

  • C’est une très bonne opportunité
    ← | →
Premium

MBA Ressources Humaines E-Learning

4.8
2 avis
  • Après avoir suivi mon mari qui était expatrié pendant plusieurs années, en rentrant en France j’ai trouvé un poste d’assistante RH chez Sephora Monde depuis 2 ans. Le e-learning me permet de gérer en toute autonomie les cours et le travail. La réactivité de l’IPAC à chacune de mes questions est un vrai point fort pour suivre cette formation. N’hésitez pas à contacter l’équipe pédagogique qui répond toujours et rapidement. La formation MBA RH me permet de postuler pour des postes à l’international.
    ← | →
  • J’avais besoin de reconnaissance académique que j’ai acquis par le biais du MBA, la formation e-learning m’a permis de garder ma flexibilité tout en ayant des ressources pédagogiques de qualité et en étant encadré par l’équipe de l’école. J’aurais souhaité continuer avec l’Ipac e-learning dans le cadre de mon projet professionnel qui m’amène à poursuivre mes études.
    ← | →
IPAC E-learning
  • MBA
  • En ligne
  • Dates au choix
  • 2 Ans
  • Stage

... des Ressources Humaines' - Année 2 UE MANAGEMENT OPERATIONNEL Dialogue social Leadership Missions RH et management intermédiaire Gestion de la mobilité Gestion... Apprenez-en plus à propos de: Intelligence économique, Droit du travail, Tableaux de bord RH...

Prix sur demande

... des Ressources Humaines' - Année 2 UE MANAGEMENT OPERATIONNEL Dialogue social Leadership Missions RH et management intermédiaire Gestion de la mobilité Gestion... Apprenez-en plus à propos de: Intelligence économique, Droit du travail, Tableaux de bord RH...

  • Après avoir suivi mon mari qui était expatrié pendant plusieurs années, en rentrant en France j’ai trouvé un poste d’assistante RH chez Sephora Monde depuis 2 ans. Le e-learning me permet de gérer en toute autonomie les cours et le travail. La réactivité de l’IPAC à chacune de mes questions est un vrai point fort pour suivre cette formation. N’hésitez pas à contacter l’équipe pédagogique qui répond toujours et rapidement. La formation MBA RH me permet de postuler pour des postes à l’international.
    ← | → voir tout
  • J’avais besoin de reconnaissance académique que j’ai acquis par le biais du MBA, la formation e-learning m’a permis de garder ma flexibilité tout en ayant des ressources pédagogiques de qualité et en étant encadré par l’équipe de l’école. J’aurais souhaité continuer avec l’Ipac e-learning dans le cadre de mon projet professionnel qui m’amène à poursuivre mes études.
    ← | → voir tout

LLM – Master of Laws

UNICAF
  • Master
  • En ligne
  • Dates au choix

... Law and Governance Dissertation Project Part 1 Dissertation Project Part 2 Frameworks of International and European Law International Human Rights... Apprenez-en plus à propos de: Law of Obligations, European Law, Human Rights Law...

Prix sur demande
  • 1 sur 4
  • Suivant

Questions / Réponses

Ajoutez votre question

Nos conseillers et autres utilisateurs pourront vous répondre

À qui souhaitez-vous adresser votre question ?

Saisissez vos coordonnées pour recevoir une réponse

Nous ne publierons que votre nom et votre question

Emagister S.L. (responsable du traitement) traitera vos données pour mener des actions promotionnelles (par e-mail et/ou téléphone), publier des avis ou gérer des incidents. Vous pouvez consulter vos droits et gérer votre désinscription dans la politique de confidentialité.

Notre équipe va devoir vérifier votre question pour s'assurer qu'elle respecte notre règlement de publication. D'autre part, nous avons remarqué d'après vos réponses qu'il est possible que vous n'ayez pas la possibilité de vous inscrire à cette formation. Ceci peut-être dû à votre localisation géographique, à votre niveau académique, etc. Veuillez consulter directement l'établissement concerné pour toute information supplémentaire.

Merci beaucoup!

Nous sommes en train d'examiner votre question. Nous la publierons prochainement.

Avez-vous besoin d'un coach de formation?

  • Nos spécialistes vous aideront à trouver la formation la mieux adaptée à vos besoins.
  • Ils vous renseigneront sur les coûts, les dates et les conditions d'admission de votre formation.
  • Vous pourrez obtenir plus d'informations sur nos facilités de paiement.
Coach de formation Contactez-nous
Restez à jour

Surveillez les cours qui vous intéressent,
les nouveautés et les baisses de prix.

Formations Associées

  • 2 droit affaires internationales
  • 2 droit bancaire financier
  • 2 droit international prive
  • 2 audit controle comptabilite
  • Droit urbanisme
  • Master distance
  • Master droit environnement
  • Master 2 droit alternance
  • Master droit bancaire ligne
  • Master 2 droit environnement

Formation par thèmes

Master de Animaux Master de Architecture et Construction Master de Arts Master de Communication et Information Master de Design Master de Développement Personnel et Détente Master de Droit Master de Économie et Gestion Master de Éducation Master de Gestion d'Entreprise Master de Hôtellerie et Tourisme Master de Industrie Master de Informatique Master de Langues Master de Marketing et Vente Master de Mode et Beauté Master de Qualité - Sécurité - Environnement Master de Santé et Social Master de Sciences Master de Sciences Humaines et Sociales Master de Secteur Public Master de Sport Master de Transport et Logistique
  • Entreprise
  • À propos de Emagister
  • Blog
  • Voir toutes les thématiques
  • Étudiants
  • Accédez à votre compte
  • Aide étudiants
  • Conditions d'utilisation
  • Politique sur la protection de la vie privée
  • Cookies
  • Centres de formation
  • Accès au Menu de Centre
  • Publier vos formations
  • Aide Centres
  • Afficher tous les centres
France
  • Espagne
  • Italie
  • UK
  • Allemagne
  • Mexique
  • Colombie
  • Chili
  • Argentine
  • Pérou
  • Equateur
  • Portugal
  • Gobierno de España
  • Red
  • EU

Fondo Europeo de Desarrollo Regional

"Una manera de hacer Europa"

EMAGISTER Servicios de formación, S.L. Copyright 1999/2026 Information légale