Formation Droit à Montpellier

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...congés et ponts Les accidents du travail Les accidents de trajet Le règlement et la discipline dans l entreprise La discrimination Les clauses du contrat...

...UE Droit civil : Successions (33h-4C+15h TD-2C) UE Droit commercial : Procédures collectives (33h-4C+15h TD-2C) UE optionnelles avec TD (1 UE à choisir)...

...américains Mesurer les obligations de notification Apprécier les critères de contrôle Les autorités américaines de la concurrence et les procédures applicables...

...Bancaire (33h-4C+15h TD-2C) UE optionnelles avec TD (1 UE à choisir) UE Droit civil : Sûretés (33h-4C+15hTD-2C) UE Droit international privé (33h-4C+15hTD-2C)...

...Le contrat d'intégration de logiciels Le statut des logiciels libres Les différents intervenants : Le constructeur, L'éditeur, Le revendeur...

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...mise en jeu de la responsabilité du transporteur Le transport maritime : contrat, obligations des parties et responsabilité du transporteur Le transport aérien...

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...UE Droit international privé (33h-4C+15hTD-2C) UE Procédure pénale 1 (33h-4C+15h TD-2C) UE optionnelles (3 UE à choisir) UE non choisie parmi les UE optionnelles...

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...D4ATD Choix UE à TD - Semestre 5, 3ème année, Parcours Droit international et européen Liste UE (Obligatoire) D5DHISTX Choix Histoire D5DTD Choix UE à...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les règles de base du droit du travail. Perfectionner son savoir faire : adapter ces règles aux réalités de l'entreprise...

...Bassin de recrutement : Bien que le Master soit composé d'étudiants majoritairement juristes français et issus d'un Master 1 Droit privé, le Master Spécialité...

...motif, procédure... D/ Appliquer la rupture conventionnelle homologuée. 6) Le contentieux prud'homal...

...(33h-4C+15h TD-2C) UE non choisie au titre des UE obligatoires (33h-4C+15h TD-2C) UE optionnelles (3 UE à choisir) UE non choisie au titre des UE obligatoires (33h-4C)...

...Acquérir de bons réflexes en matière de marchés publics Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Propos introductifs Le...

...Objectifs: Le DU de Droit du Sport et des Etablissements Sportifs a pour objectif de conférer aux étudiants une maîtrise des questions juridiques soulevées...

...salarié L introduction de virus dans le système informatique Le cas des blogs et autres sites personnels du salarié Biométrie et géolocalisation Le dispositif...