Formation à La Courneuve

...Objectifs: Etablir les déclarations de TVA. Obtenir le remboursement d'un crédit de TVA. Contrôler la TVA déclarée Objectifs Etablir les déclarations de...

...Les opérations exonérées de TVA Exonérations par nature Exonérations applicables aux prestations de services Exonérations applicables aux livraisons de...

...obligatoires Traiter les prestations de services sur le CA3 et la Déclaration d Echange de Services Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...

...de pilotage A/ Ses buts B/ Ses trois horizons de temps C/ Son besoin de cohérence II/ Les modèles de conception A/ O.VA.R B/ M...

...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...

...pas un lotissement Les procédures applicables et leur champ d application Définition de la notion de lot Définition des notions de voies et espaces communs...

...entreprise Organiser l'entreprise en vue de sa cession Aspects techniques et financier de la transmission...

...Objectifs: Maîtriser les différents types de juridictions. Appréhender leurs compétences respectives. Renseigner sur une action en justice à conduire Objectifs... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction civiles, Tribunal de grande instance, Tribunal de commerce...

...INTRODUCTION AU DROIT NOTIONS DE BASE CHAPITRE II : L ORGANISATION JUDICIAIRE ET LES PROFESSIONS JURIDIQUES CHAPITRE III : LES PERSONNES LES FAITS ET...

...Cas particulier de la SARL unipersonnelle 4) La société anonyme Définitions Les actionnaires de la SA Le capital Les organes de la SA: la structure classique...

...Évaluation des risques professionnels : le document unique Définition de la faute inexcusable (nouvelle définition) 7. LA PRÉVENTION Les institutions concourant...

...pénalités encourues les intérêts de retard et les sanctions pénales La mise en recouvrement La transaction fiscale et ses effets La distinction contentieux...

...La société civile immobilière La transmission du patrimoine entre vifs Donations et partages de famille La transmission du patrimoine par le décès Les...

...(1ère partie) Fusion acquisition. Contrôle des concentrations Système antitrust :entente monopole Les seuils Les sanctions Les lois de la concurrence Les...

...bureau de la concurrence et les missions du bureau de la protection des consommateurs Publication de règlements de guides interprétation des textes...

...les postes clés Objectifs Appréhender les enjeux liés au besoin en fonds de roulement Comprendre les risques en cas de dérive Identifier les leviers d...

...entre les Préfets et les élus locaux Après-midi: Approche des finances publiques locales Les budgets locaux Le contrôle de l Etat sur les actes administratifs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...

...opportunité délai Les concentrations communautaires Définir les opérations concernées Calculer les seuils communautaires Contrôle des concentrations... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...Communiquer en situation difficile. Favoriser la cohésion et la coopération au sein de l équipe. La position : Prendre conscience de ses atouts en tant...

...du suivi de l'activité commerciale. Piloter la maîtrise des coucirc;ts commerciaux Objectifs Se familiariser avec les objectifs de gestion de l'entreprise...