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...les RIA les matériaux la prévention incendie et le risque pour le chef d entreprise...
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...RC quasi délictuelle RC du fait des préposés la faute inexcusable de l employeur les clauses les dommages la RCMS...
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...mentions obligatoires Conditions suspensives clauses abusives détermination et révision du prix Paiement échelonné contrôle bancaire es versements...
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...2) Atouts et contraintes de la location en meublé 3) Le classement de la location II) La réservation 1) La procédure de réservation 2) L'information préalable III)...
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...Objectifs: Comprendre l'importance du tableau de bord de gestion et sa place dans le système d'information. Elaborer et adapter le tableau de bord...
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...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...
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...Les opérations exonérées de TVA Exonérations par nature Exonérations applicables aux prestations de services Exonérations applicables aux livraisons de...
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...sans vente Les biens installés ou montés Corrections et risques encourus sur la déclaration Compléter les registres obligatoires : Le registre des biens...
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...de bord et définir ses apports Identifier les indicateurs pertinents et leurs sources Maîtriser l'architecture d'un réseau de tableaux de bord Savoir piloter...
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...statut fiscal d'entrepositaire agréé ? Après Midi : Différentes notions : Produits en droit acquittés Produits en suspensions de droit Vente à un professionnel...
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...Objectifs: Appréhender les différentes méthodes pour diviser le foncier. Maîtriser les aléas de chacune des procédures. Renseigner les opérationnels sur le choix des procédures...
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...utiles à la prise de décision Mesurer les résultats optimiser les ressources mettre en place les outils de suivi adéquats Destinataires Tout public Conditions...
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...le référé B/ Les juridictions pénales La juridiction d instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d assises 2/LES JURIDICTIONS... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction civiles, Tribunal de grande instance, Expert judiciaire...
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...ACTES JURIDIQUES CHAPITRE IV : IDENTIFICATION DES BIENS CHAPITRE V : LE CONTRAT CHAPITRE VI : NOTIONS DE DROIT DE LA FAMILLE CHAPITRE...
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...Le secrétariat juridique des SARL Les différentes assemblées d'associés: assemblée annuelle, consultation écrite ou acte, cas d'un associé unique...
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...l enquête post-accidentelle l arbre des causes : objectif analyse méthode Définition de l accident du travail (ATMP) Définition de l accident de trajet...
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...les voies de recours devant les juridictions...
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...Connaître les règles d'urbanisme et de construction. Maîtriser les spécificités de la fiscalité immobilière. Appréhender le cadre juridique et techniq...
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...Objectifs: Rappel des principales règles des deux systèmes. Analyse comparative des règles relatives au rapprochement d'entreprise et au droit de la concurrence...
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...Identifier ses pouvoirs administratifs Les enquêtes de la FTC Demande de renseignements et recherche d informations La procédure devant la FTC les pouvoirs...