Formation à Bastia

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...RC du chef d entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études la notion de « responsabilité » RC contractuelle RC délictuelle...

...contrats d entreprise La coordination de toutes les opérations Surveillance du chantier démarches administratives Contrôle de la qualité de la construction...

...Mettre en place le locataire dans les lieux. Gérer les éventuels problèmes et litiges Objectifs Connaître les règles spécifiques à la location saisonnière...

...Objectifs: Comprendre l'importance du tableau de bord de gestion et sa place dans le système d'information. Elaborer et adapter le tableau de bord...

...TVA Obtenir le remboursement d'un crédit de TVA Contrôler la TVA déclarée Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1...

...remises, ristournes (RRR) Les intérêts facturés aux clients 4. Etablir la facture Mentions obligatoires générales Cas particuliers Exportations Livraisons...

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...Suivi des mandats et des vendeurs dans le temps. Les RDV physiques en agence et les erreurs à ne pas commettre Objectifs Savoir positionner le tableau...

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...Champ d application et conditions Effets LE TRANSFERT PARTIEL DE PERMIS LE CAS DU LOTISSEMENT : Caractéristiques d un lotissement Les divisions ne constituant...

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...le référé B/ Les juridictions pénales La juridiction d instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d assises 2/LES JURIDICTIONS... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de commerce, Juridictions pénales, Affaires européennes...

...LE POSTE D ASSISTANTE JURIDIQUE CHAPITRE VIII : NOTIONS DE DROIT SOCIAL CHAPITRE IX : NOTIONS DE DROIT PENAL CHAPITRE X : LA DEMANDE EN JUSTICE CHAPITRE...

...sociétés La notion de société La législation française des sociétés Les différentes variétés de sociétés 2) Le tronc commun du droit des sociétés 21...

...Les casques lunettes les bouchons d oreilles ou casques « anti-bruit » Autres équipements Mise en pratique sur des cas retenus durant la visite de l établissement...

...des bases d imposition Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Comprendre et maîtriser le cadre général des procédures fiscales...

...L extension du régime à l Outre Mer et ses spécificités (loi du 27 mai 2009) Le LMNP Scellier La loi Bouvard et les résidences de services...

...Objectifs Rappel des principales règles des deux systèmes Analyse comparative des règles relatives au rapprochement d entreprise et au droit de la concurrence...

...devant les autorités américaines de la concurrence Objectifs Intégrer les fondements du droit de la concurrence aux États-Unis et les risques qui en découlent...