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...RC quasi délictuelle RC du fait des préposés la faute inexcusable de l employeur les clauses les dommages la RCMS...
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...de livraison La garantie des vices apparents Les pénalités de retard 3) La construction en direct La sélection des entrepreneurs La signature de tous les...
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...Le loueur en meublé « non professionnel...
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...de contrôle 4/ Les éléments clés Détermination des indicateurs les plus pertinents Identification des variables d'action 5/ La gestion du dossier tableau...
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...des pièces justificatives 2. La déclaration de TVA Remplir l'imprimé CA3 Comptabiliser la TVA à payer Procéder au contrôle de la déclaration...
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...Objectifs: Comprendre les règles liées à la comptabilisation de la TVA clients. Déterminer le montant de TVA à facturer. Connaitre les mentions obligatoires...
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...Identifier le régime fiscal communautaire La notion de territoire intra ou extra communautaire Le numéro d identification. Les mentions obligatoires d une facture...
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...de pilotage A/ Ses buts B/ Ses trois horizons de temps C/ Son besoin de cohérence II/ Les modèles de conception A/ O.VA.R B/ M...
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...statut fiscal d'entrepositaire agréé ? Après Midi : Différentes notions : Produits en droit acquittés Produits en suspensions de droit Vente à un professionnel...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études LA NOTION DE DIVISION : Définition Contrôle de la division LE PERMIS VALANT DIVISION...
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...et la SA à directoire La question de la responsabilité Le fonctionnement de la SA Le régime fiscal de la SA et des dirigeants de la SA Le régime social...
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...les voies de recours devant les juridictions...
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