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- Marseille
...Le Risque Civil et Pénal Lié à l'Activité Bancaire Aspects Juridiques de la Relation Bancaire avec la Clientèle des Particuliers Garanties et Sûretés Bancaires...
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...Objectifs: Comprendre les grands principes du Droit commercial pour intégrer ces notions dans la fonction commerciale. afin d'améliorer l'efficacité commerciale des participants. éviter les litiges, limiter les contentieux …... Apprenez-en plus à propos de: Droit commercial...
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...Deux types de formations sont proposés : des sessions de cinq jours sur l’ensemble du droit des étrangers : entrée, séjour, regroupement familial...
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...Objectifs: Comprendre un contrat attaché aux droits d'auteur, au design et aux créations informatiques. Identifier les droits objet du contrat et leur étendue. Eviter les principaux écueils et identifier les principales lacunes. Destinataires: Chefs d'entreprise, négociateurs, juristes, chargés...
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...Objectifs: Apprendre et connaître les obligations fiscales et spécificités propres aux associations. Rappels Votre association est-elle fiscalisée Gestion désintéressée...
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... Le transfert des provisions Exemple de calcul Application de l’ANI du 11 janvier 2008 Portabilité des droits de prévoyance et santé Dispositif fiscal et social...
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... l’inventeur et gérer les autres contributeurs à un projet d’invention • Régime juridique et mise en oeuvre sur le terrain - propriété intellectuelle et droit...
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...personnels et familiaux desdits dirigeants. Destinataires: Dirigeants d'entreprise, directeurs administratifs et financiers etc. Dirigeants d'entreprise...
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...paiement des prestations d'études sur bons de commande - Rappel des nouvelles règles de paiement: avance forfaitaire, acompte et paiement définitif...
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...humanis / aprionis 12 h 30 – fin de la matinée...
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...management des organisations et développe une méthode spécifique d'examen et d'évaluation d'une entreprise UE 1 : environnement juridique - Unité d'enseignement 2...