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...RC quasi délictuelle RC du fait des préposés la faute inexcusable de l employeur les clauses les dommages la RCMS...
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...construction immobilière dans tous ses aspects. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Premier jour : La qualité de constructeur...
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...2) Atouts et contraintes de la location en meublé 3) Le classement de la location II) La réservation 1) La procédure de réservation 2) L'information préalable III)...
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...dans la politique générale de l'entreprise Définition et hiérarchisation des objectifs 3/ Les caractéristiques des sources d'information et des niveaux...
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...des pièces justificatives 2. La déclaration de TVA Remplir l'imprimé CA3 Comptabiliser la TVA à payer Procéder au contrôle de la déclaration...
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...imposables et non imposables Déterminer le montant de TVA à facturer Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1...
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...de biens et les registres obligatoires. Traiter les prestations de services sur le CA3 et la Déclaration d'Echange de Services Objectifs Identifier...
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...Suivi des mandats et des vendeurs dans le temps. Les RDV physiques en agence et les erreurs à ne pas commettre Objectifs Savoir positionner le tableau...
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...statut fiscal d'entrepositaire agréé Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Rappel du contexte Qu'est-ce que le...
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...Objectifs Appréhender les différentes méthodes pour diviser le foncier Maîtriser les aléas de chacune des procédures. Renseigner les opérationnels sur le choix des procédures...
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...entreprise Organiser l'entreprise en vue de sa cession Aspects techniques et financier de la transmission...
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...le référé B/ Les juridictions pénales La juridiction d instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d assises 2/LES JURIDICTIONS... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de police, Juridiction civiles, Expert judiciaire...
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...INTRODUCTION AU DROIT NOTIONS DE BASE CHAPITRE II : L ORGANISATION JUDICIAIRE ET LES PROFESSIONS JURIDIQUES CHAPITRE III : LES PERSONNES LES FAITS ET...
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...etc. La convocation des associés La communication des documents aux associés La tenue des assemblées: feuilles de présence, bureau, procès-verbal de l'assemblée...
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...Information et formation des travailleurs Obligation légale de formation à la sécurité La formation Organisation de la formation CHSCT...
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...des bases d imposition Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Comprendre et maîtriser le cadre général des procédures fiscales...
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...La société civile immobilière La transmission du patrimoine entre vifs Donations et partages de famille La transmission du patrimoine par le décès Les...
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