Formation continue Vaucluse

...des constructeurs Les conditions de responsabilités Les durée des responsabilités des constructeurs Les causes d exonération de la responsabilité des constructeurs...

...Mettre en place le locataire dans les lieux. Gérer les éventuels problèmes et litiges Objectifs Connaître les règles spécifiques à la location saisonnière...

...Elaborer et adapter le tableau de bord Savoir identifier des indicateurs pertinents Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...

...TVA Obtenir le remboursement d'un crédit de TVA Contrôler la TVA déclarée Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1...

...Principe et définition de la TVA Champ d'application de la TVA Les opérations imposables par nature Les opérations imposables par détermination de la loi 2...

...expédiés à titre temporaire ; Le registre des prestataires ; Le registre des façonniers. 4. Traiter les prestations de services sur le CA3 et la Déclaration...

...Suivi des mandats et des vendeurs dans le temps. Les RDV physiques en agence et les erreurs à ne pas commettre Objectifs Savoir positionner le tableau...

...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études LA NOTION DE DIVISION : Définition Contrôle de la division LE PERMIS VALANT DIVISION...

...optimiser les ressources, mettre en place les outils de suivi adéquats Objectifs Savoir interpréter les documents financiers Exploiter les techniques financières...

...le référé B/ Les juridictions pénales La juridiction d instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d assises 2/LES JURIDICTIONS... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction civiles, Tribunal de police, Juridictions pénales...

...LE POSTE D ASSISTANTE JURIDIQUE CHAPITRE VIII : NOTIONS DE DROIT SOCIAL CHAPITRE IX : NOTIONS DE DROIT PENAL CHAPITRE X : LA DEMANDE EN JUSTICE CHAPITRE...

...le quorum, les feuilles de présence, le bureau de l'assemblée, le débat de l'assemblée et le procès verbal des réunions Les assemblées générales ordinaires...

...Les moyens du CHSCT Le recours aux compétences extérieures Communication du CHSCT 2. LES MISSIONS DU CHSCT Les missions de veille Les missions d investigation...

...différentes phases du contrôle fiscal et les recours à la disposition des contribuables Contester auprès de l administration et des tribunaux les rectifications...

...Objectifs: Prendre en compte l'environnement juridique en matière de patrimoine immobilier. Analyser la documentation cadastrale et les titres de propriété...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1ère demi- journée Rappel des principales règles des deux systèmes Le droit de la...

...Définir le rôle du department of justice Les prérogatives du DoJ La procédure de clémence Définir le rôle de la federal trade commission Les missions du...

...Objectifs: Appréhender les enjeux liés au besoin en fonds de roulement. Comprendre les risques en cas de dérive. Identifier les leviers d'action pour optimiser...

...Objectifs Maitriser l organisation administrative et financière de l Etat et des collectivités locales Comprendre les rapports entre les différents acteurs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...