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...les RIA les matériaux la prévention incendie et le risque pour le chef d entreprise...
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...Objectifs: Connaître les fondements des différents aspects de la RC du chef d'entreprise Objectifs Connaître les fondements des différents aspects de la...
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...Les règles applicables Les règles spéciales au contrat de construction avec fourniture de plan Absence d avant contrat dépôt de garantie forme du contrat...
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...2) Atouts et contraintes de la location en meublé 3) Le classement de la location II) La réservation 1) La procédure de réservation 2) L'information préalable III)...
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...Savoir identifier des indicateurs pertinents Objectifs Comprendre l'importance du tableau de bord de gestion et sa place dans le système d'information...
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...Les obligations Les différents régimes de TVA La déclaration CA3 et la procédure de télétransmission Le paiement et la procédure de télépaiement Archivage...
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...Déterminer la base imposable Les sommes à inclure Les frais de port ou de transport facturés aux clients Les refacturations de frais Les rabais...
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...Objectifs: Identifier le régime fiscal communautaire. Caractéristiques et imposition des opérations portant sur les biens. Compléter la déclaration d'échange...
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...un projet de mise en OEuvre Savoir utiliser le tableau de bord__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I/ Le processus...
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...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...
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...Champ d application et conditions Effets LE TRANSFERT PARTIEL DE PERMIS LE CAS DU LOTISSEMENT : Caractéristiques d un lotissement Les divisions ne constituant...
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...optimiser les ressources, mettre en place les outils de suivi adéquats Objectifs Savoir interpréter les documents financiers Exploiter les techniques financières...
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...Maîtriser les différents types de juridictions Appréhender leurs compétences respectives Renseigner sur une action en justice à conduire Destinataires... Apprenez-en plus à propos de: Conseil fiscal, Affaires européennes, Tribunal de police...
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...INTRODUCTION AU DROIT NOTIONS DE BASE CHAPITRE II : L ORGANISATION JUDICIAIRE ET LES PROFESSIONS JURIDIQUES CHAPITRE III : LES PERSONNES LES FAITS ET...
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...Synthèse sur la notion de quorum et de majorité Remise d'un calendrier type des actions à accomplir antérieurement et postérieurement à l'assemblée 8)...
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...des membres du CHSCT La composition du CHSCT Le fonctionnement du CHSCT : réunion ordre du jour PV programme annuel de prévention rapport annuel d activité...
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...pénalités encourues les intérêts de retard et les sanctions pénales La mise en recouvrement La transaction fiscale et ses effets La distinction contentieux...
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...d'Études 1er jour : Le cadre juridique de la gestion de patrimoine La propriété immobilière la nue propriété et l usufruit Les différents régimes matrimoniaux...
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...renforcer un monopole Identifier les principales pratiques sanctionnées Le Clayton act et le FTC act Discriminations tarifaires Contrats liés et clauses...