Formation continue à Saint Ouen

...responsabilités et assurances 1) Les bénéficiaires des garanties Le maître de l ouvrage (accession directe et indirecte) L acquéreur Les constructeurs...

...Le traitement des problèmes et des litiges IV) Régime et fiscalité 1) Imposition des revenus de la location meublée 2) Le loueur en meublé professionnel 3)...

...Elaborer et adapter le tableau de bord Savoir identifier des indicateurs pertinents Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...

...Les obligations Les différents régimes de TVA La déclaration CA3 et la procédure de télétransmission Le paiement et la procédure de télépaiement Archivage...

...Les opérations exonérées de TVA Exonérations par nature Exonérations applicables aux prestations de services Exonérations applicables aux livraisons de...

...Pratiquer l auto-liquidation de la TVA. Compléter la déclaration d échange de services (DES). Obtenir le remboursement des TVA étrangères...

...Suivi des mandats et des vendeurs dans le temps. Les RDV physiques en agence et les erreurs à ne pas commettre Objectifs Savoir positionner le tableau...

...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...

...Permis d aménager et déclaration préalable...

...d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Comprendre les concepts et mécanismes financiers de l entreprise Les documents comptables et financiers Analyse des...

...LES JURIDICTIONS D APPEL A/ La Cour d Appel civile B/ La Cour d appel statuant au pénal L'appel correctionnel L'appel criminel C/ La cour administrative... Apprenez-en plus à propos de: Conseil fiscal, Juridictions pénales, Expert judiciaire...

...du cabinet Connaître le fonctionnement des instances juridiques Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études CHAPITRE I...

...de la SAS Unipersonnelle 6) Les comptes annuels La qualité des comptes annuels La communication au commissaire aux comptes La communication aux associés...

...Savoir détecter les risques professionnels. Organiser la prévention Objectifs Formation initiale obligatoire de 3 jours pour des entreprises de moins...

...de l assiette et contentieux du recouvrement La répartition du contentieux entre les ordres de juridiction Répondre aux demandes de l administration Gérer...

...L extension du régime à l Outre Mer et ses spécificités (loi du 27 mai 2009) Le LMNP Scellier La loi Bouvard et les résidences de services...

...de qualification des aides d État Les ententes 2ème demie-journée Analyse comparative règles relatives au rapprochement d entreprise et au droit de la concurrence...

...d approvisionnement exclusif Pratiques déloyales Le contrôle des concentrations aux États-Unis Identifier les opérations concernées Calculer les seuils...

...les indicateurs les plus pertinents Etablir un reporting efficac...

...Objectifs: Maitriser l'organisation administrative et financière de l'Etat et des collectivités locales. Comprendre les rapports entre les différents acteurs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...