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...Développer la dimension assureur dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Objectifs Développer la dimension assureur...
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...RC du chef d entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études la notion de « responsabilité » RC contractuelle RC délictuelle...
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...mentions obligatoires Conditions suspensives clauses abusives détermination et révision du prix Paiement échelonné contrôle bancaire es versements...
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...Le contrat de location 1) Le contrat de location meublée et ses particularités 2) Les documents à annexer au contrat 3) Les obligations des parties 4)...
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...Savoir identifier des indicateurs pertinents Objectifs Comprendre l'importance du tableau de bord de gestion et sa place dans le système d'information...
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...Objectifs: Etablir les déclarations de TVA. Obtenir le remboursement d'un crédit de TVA. Contrôler la TVA déclarée Objectifs Etablir les déclarations de...
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...Principe et définition de la TVA Champ d'application de la TVA Les opérations imposables par nature Les opérations imposables par détermination de la loi 2...
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...régime fiscal communautaire Caractéristiques et imposition des opérations portant sur les biens Compléter la déclaration d échange de biens et les registres...
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...Suivi des mandats et des vendeurs dans le temps. Les RDV physiques en agence et les erreurs à ne pas commettre Objectifs Savoir positionner le tableau...
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...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études LA NOTION DE DIVISION : Définition Contrôle de la division LE PERMIS VALANT DIVISION...
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...Objectifs: Savoir interpréter les documents financiers. Exploiter les techniques financières utiles à la prise de décision. Mesurer les résultats...
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...juridiction de droit commun La compétence Les juridictions spécialisées du Tribunal de Grande Instance Les juridictions d exception Le tribunal d Instance... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de police, Conseil fiscal, Tribunal de commerce...
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...LE DEROULEMENT DE LA PROCEDURE CHAPITRE X : LA DECISION DE JUSTICE CHAPITRE XI : LES VOIES DE RECOURS Lexique juridique Révisions de la semaine par jeu...
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...Les impôts locaux l ISF 2ème jour : La loi Scellier 1) Le dispositif Scellier La place du nouveau dispositif dans l environnement de la défiscalisation...
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...(1ère partie) Fusion acquisition. Contrôle des concentrations Système antitrust :entente monopole Les seuils Les sanctions Les lois de la concurrence Les...
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