Formation continue Pyrénées-Atlantiques

...Les opérations soumises au taux de TVA réduit de 5,5% L adaptation du régime fiscal au bail à construction...

...Objectifs: Rappel des droits et devoirs de l'architecte. Evaluer la portée juridique des décisions. Sécuriser les relations avec les différents intervenants...

...d identité La violation de la règlementation protégeant les données personnelles les atteintes aux systèmes la pornographie infantile La diffusion numérique...

...dont la lettre de change Les impayés clients Le compte banque et son état de rapprochement La caisse et sa tenue Les emprunts bancaire...

...Les opérations en devises La régularisation des charges et des produits Les travaux d'inventaire sur les stocks La régularisation des charges et des produits...

...Objectifs Déterminer le prix du loyer à l'origine/en cours de bail Contrôler les charges locatives et les travaux Maîtriser les règles du plafonnement...

...Objectifs: Permettre aux membres du comité d'entreprise de saisir l'origine et les évolutions du CE, le rôle qui lui est attribué aujourd'hui...

...Objectifs: Etre un interlocuteur efficace pour la réalisation de la paie. Effectuer les déclarations sociales usuelles. Savoir mener des actions de recouvrement...

...Objectifs Aborder les recours pouvant être intentés contre un permis de construire afin de mieux identifier/anticiper les possibilités d action ou de défense...

...du contentieux administratif et présentation de la juridiction administrative Types de recours et leurs modalités L attitude du juge administratif Etudes...

...Objectifs: Expliquer pourquoi et comment un plan local d'urbanisme peut faire l'objet de recours. Objectifs Expliquer pourquoi et comment un plan local...

...procédure de la sanction La contestation de la sanction Le délai de prescription 4/ La rupture du contrat de travail saisonnier Le principe Le licenciement...

...Champs d'application I/ Les entre A/ Définition des opérations de recherche prises bénéficiaires du CIR II/ Les activités éligibles A/ Définition des opérations...

...L information présente sur le site de l entreprise : Comment agir avec les droits d auteur ? II. L exploitation du site Internet confrontée à la protection...

...l impact du droit communautaire sur la matière. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les critères du contrat administratif... Apprenez-en plus à propos de: Critères du contrat administratif, La liberté contractuelle...

...Contrats de travail Cas des informaticiens et administrateurs réseaux Mise en place d une charte de bonne conduite ou charte informatique Le Correspondant...

...29 janvier 2008 4/ Définir en quoi l environnement numérique crée ou modifie la législation applicable au contenu et aux services en ligne Édition de contenus...

...le piratage et la__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Créer et exploiter une oeuvre multimédia Définition Contenu...

...les principales réductions fiscales et avantages fiscaux...

...Critères 3) Procédure de licenciement Consultation préalable des représentants du personnel Adaptation et reclassement des salariés Ordre des licenciements...