Formation continue à Niort

...Le loueur en meublé « non professionnel...

...Objectifs: Comprendre l'importance du tableau de bord de gestion et sa place dans le système d'information. Elaborer et adapter le tableau de bord...

...Objectifs: Etablir les déclarations de TVA. Obtenir le remboursement d'un crédit de TVA. Contrôler la TVA déclarée Objectifs Etablir les déclarations de...

...imposables et non imposables Déterminer le montant de TVA à facturer Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1...

...d Echange de Services En régime B to B En régime B to C Les cas dérogatoires : locations de moyens de transport restauration... Calcul et inscription de la TVA sur le CA3...

...un projet de mise en OEuvre Savoir utiliser le tableau de bord__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I/ Le processus...

...Objectifs: Comprendre les droits d'accises. Connaître le statut fiscal d'entrepositaire agréé Objectifs Comprendre les droits d'accises Connaître le...

...Objectifs: Appréhender les différentes méthodes pour diviser le foncier. Maîtriser les aléas de chacune des procédures. Renseigner les opérationnels sur le choix des procédures...

...utiles à la prise de décision Mesurer les résultats optimiser les ressources mettre en place les outils de suivi adéquats Destinataires Tout public Conditions...

...LES JURIDICTIONS D APPEL A/ La Cour d Appel civile B/ La Cour d appel statuant au pénal L'appel correctionnel L'appel criminel C/ La cour administrative... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de grande instance, Tribunal de police, Tribunal de commerce...

...de questions/réponses Cas pratiques EN OPTION : Formation aux outils de saisies informatiques (Word Outlook....

...objet, quorum et majorité Les assemblées générales extraordinaires: objet, quorum, majorité et publicité Les autres assemblées: mixtes, spéciales et constitutives...

...à l organisation de la prévention Principes généraux de prévention : Document unique d évaluation des risques et pénibilité Droit d alerte et de retrait...

...la phase de contrôle fiscal Répondre à une proposition de rectification Saisir la commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre...

...du dispositif Le Scellier classique Le Scellier intermédiaire (social) Comparaison des deux régimes 3) Les derniers aménagements au dispositif Scellier...

...Objectifs: Rappel des principales règles des deux systèmes. Analyse comparative des règles relatives au rapprochement d'entreprise et au droit de la concurrence...

...Apprécier les sanctions applicables Mesurer l importance des sanctions pénales : amendes et emprisonnement La pratique des treble damages...

...les postes clés Objectifs Appréhender les enjeux liés au besoin en fonds de roulement Comprendre les risques en cas de dérive Identifier les leviers d...

...L organisation institutionnelle des collectivités Les compétences des collectivités et de leurs organes Après-midi: Les perspectives de la réforme du 16... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...

...décisions de la Commission européenne Le principe d acte attaquable Les mesures d urgence La procédure au fond Étude de cas : analyse comparative de l... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...