Formation continue à Nanterre

...RC du chef d entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études la notion de « responsabilité » RC contractuelle RC délictuelle...

...Les règles spéciales au contrat de construction sans fourniture de plan Les règles communes aux deux contrats La garantie de remboursement La garantie...

...Le contrat de location 1) Le contrat de location meublée et ses particularités 2) Les documents à annexer au contrat 3) Les obligations des parties 4)...

...de bord Vendre le tableau de bord aux opérationnels Connaître les facteurs clés de succès ou d'échec Préparer les étapes de la mise en place Faire vivre...

...Les obligations Les différents régimes de TVA La déclaration CA3 et la procédure de télétransmission Le paiement et la procédure de télépaiement Archivage...

...intracommunautaires 5. Paiement de la TVA Notions de fait générateur et d'exigibilité Acquitter la TVA sur les débits...

...à fournir sur la DEB. Traiter les opérations complexes: Les retours de marchandises Les régularisations commerciales Les opérations triangulaires Les transferts...

...Suivi des mandats et des vendeurs dans le temps. Les RDV physiques en agence et les erreurs à ne pas commettre Objectifs Savoir positionner le tableau...

...statut fiscal d'entrepositaire agréé Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Rappel du contexte Qu'est-ce que le...

...Objectifs Appréhender les différentes méthodes pour diviser le foncier Maîtriser les aléas de chacune des procédures. Renseigner les opérationnels sur le choix des procédures...

...de bord et suivi de gestion 3/ Manager les ressources financieres de l'entreprise Décisions d'investissements Gestion de tresorerie 4/ Transmettre...

...LES JURIDICTIONS D APPEL A/ La Cour d Appel civile B/ La Cour d appel statuant au pénal L'appel correctionnel L'appel criminel C/ La cour administrative... Apprenez-en plus à propos de: Conseil fiscal, Tribunal de police, Juridictions pénales...

...LE POSTE D ASSISTANTE JURIDIQUE CHAPITRE VIII : NOTIONS DE DROIT SOCIAL CHAPITRE IX : NOTIONS DE DROIT PENAL CHAPITRE X : LA DEMANDE EN JUSTICE CHAPITRE...

...des dirigeants La transmission d'une SA Les avantages et les inconvénients de la SA 5) La société par actions simplifiée Les actionnaires de la SAS L'engagement...

...des membres du CHSCT La composition du CHSCT Le fonctionnement du CHSCT : réunion ordre du jour PV programme annuel de prévention rapport annuel d activité...

...pénalités encourues les intérêts de retard et les sanctions pénales La mise en recouvrement La transaction fiscale et ses effets La distinction contentieux...

...Les engagements à respecter et les obligations de l investisseur L imposition des loyers (régime réel montants à déclarer charges à déduire)...

...de qualification des aides d État Les ententes 2ème demie-journée Analyse comparative règles relatives au rapprochement d entreprise et au droit de la concurrence...

...Identifier ses pouvoirs administratifs Les enquêtes de la FTC Demande de renseignements et recherche d informations La procédure devant la FTC les pouvoirs...

...au BFR Analyser le BFR Les équilibres financiers Connaitre les enjeux de l'optimisation du BFR 2/ Identifier les leviers d'actions du BFR pour optimiser...