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Formation continue à Le Mans
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...RC quasi délictuelle RC du fait des préposés la faute inexcusable de l employeur les clauses les dommages la RCMS...
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...Les règles spéciales au contrat de construction sans fourniture de plan Les règles communes aux deux contrats La garantie de remboursement La garantie...
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...Le contrat de location 1) Le contrat de location meublée et ses particularités 2) Les documents à annexer au contrat 3) Les obligations des parties 4)...
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...de contrôle 4/ Les éléments clés Détermination des indicateurs les plus pertinents Identification des variables d'action 5/ La gestion du dossier tableau...
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...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...
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...Principe et définition de la TVA Champ d'application de la TVA Les opérations imposables par nature Les opérations imposables par détermination de la loi 2...
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...Exigibilité ; Déductibilité de la TVA française. Inscription sur le CA3 des livraisons et des acquisitions intracommunautaires Les achats en franchise de TVA...
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...de bord et définir ses apports Identifier les indicateurs pertinents et leurs sources Maîtriser l'architecture d'un réseau de tableaux de bord Savoir piloter...
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...statut fiscal d'entrepositaire agréé Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Rappel du contexte Qu'est-ce que le...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études LA NOTION DE DIVISION : Définition Contrôle de la division LE PERMIS VALANT DIVISION...
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...Objectifs: Savoir interpréter les documents financiers. Exploiter les techniques financières utiles à la prise de décision. Mesurer les résultats...
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...DE L ORDRE ADMINISTRATIF A/ Le tribunal administratif B/ L organisation C/ Les attributions 3/ LE TRIBUNAL DES CONFLITS A/ Composition B/ Compétence... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de grande instance, Juridictions pénales, Juridiction civiles...
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...Contester auprès de l'administration et des tribunaux les rectifications des bases d'imposition Objectifs Faire face à un contrôle fiscal Maîtriser les...
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