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...décisions des juridictions Augmenter sa vision en la matière Suivre l évolution Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les...
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...d incendie le mécanisme d explosion l électricité et incendie les liquides inflammables et les emballages les extincteurs le désenfumage les sprinkleurs...
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...RC du chef d entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études la notion de « responsabilité » RC contractuelle RC délictuelle...
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...La responsabilité d ordre public Les diverses responsabilités Décennale biennale parfait achèvement isolation phonique vices apparents 3) Les assurances...
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...Le traitement des problèmes et des litiges IV) Régime et fiscalité 1) Imposition des revenus de la location meublée 2) Le loueur en meublé professionnel 3)...
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...dans la politique générale de l'entreprise Définition et hiérarchisation des objectifs 3/ Les caractéristiques des sources d'information et des niveaux...
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...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...
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...Objectifs: Comprendre les règles liées à la comptabilisation de la TVA clients. Déterminer le montant de TVA à facturer. Connaitre les mentions obligatoires...
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...de biens et les registres obligatoires. Traiter les prestations de services sur le CA3 et la Déclaration d'Echange de Services Objectifs Identifier...
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...Objectifs: Prospection, les clés de la réussite. Sectorisation: rappels des fondements et de l'intérêt des micro-secteurs. Traitement des objections grâce à la PDLV...
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...statut fiscal d'entrepositaire agréé Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Rappel du contexte Qu'est-ce que le...
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...Objectifs Appréhender les différentes méthodes pour diviser le foncier Maîtriser les aléas de chacune des procédures. Renseigner les opérationnels sur le choix des procédures...
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...Objectifs: Savoir interpréter les documents financiers. Exploiter les techniques financières utiles à la prise de décision. Mesurer les résultats...
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...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ LES JURIDICTIONS DE L ORDRE JUDICIAIRE A/Les juridictions civiles Le Tribunal de Grande Instance... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction civiles, Tribunal de grande instance, Affaires européennes...
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...du cabinet Connaître le fonctionnement des instances juridiques Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études CHAPITRE I...
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...Synthèse sur la notion de quorum et de majorité Remise d'un calendrier type des actions à accomplir antérieurement et postérieurement à l'assemblée 8)...
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...Application de la grille de visite trimestrielle par les élus du CHSCT. Recherche de situations à risque. 6. L ACCIDENT DU TRAVAIL ET SES C ONSÉQUENCES...
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...pénalités encourues les intérêts de retard et les sanctions pénales La mise en recouvrement La transaction fiscale et ses effets La distinction contentieux...
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...Les divers avantages fiscaux (réduction d impôt les déductions spécifiques plafonnement des niches fiscales bouclier fiscal). 2) Les deux régimes issus...
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...Objectifs Rappel des principales règles des deux systèmes Analyse comparative des règles relatives au rapprochement d entreprise et au droit de la concurrence...