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Formation continue Hautes-Alpes
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...le recoupement des ventes avec la déclaration de TVA le recoupement entre la CA3 et la DEB 3. Obtenir le remboursement d un crédit de TVA Procédure générale...
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...intracommunautaires 5. Paiement de la TVA Notions de fait générateur et d'exigibilité Acquitter la TVA sur les débits...
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...Pratiquer l auto-liquidation de la TVA. Compléter la déclaration d échange de services (DES). Obtenir le remboursement des TVA étrangères...
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...Objectifs: Prospection, les clés de la réussite. Sectorisation: rappels des fondements et de l'intérêt des micro-secteurs. Traitement des objections grâce à la PDLV...
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...statut fiscal d'entrepositaire agréé Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Rappel du contexte Qu'est-ce que le...
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...Champ d application et conditions Effets LE TRANSFERT PARTIEL DE PERMIS LE CAS DU LOTISSEMENT : Caractéristiques d un lotissement Les divisions ne constituant...
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...d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Comprendre les concepts et mécanismes financiers de l entreprise Les documents comptables et financiers Analyse des...
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...Objectifs: Maîtriser les différents types de juridictions. Appréhender leurs compétences respectives. Renseigner sur une action en justice à conduire Objectifs... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction civiles, Affaires européennes, Tribunal de grande instance...
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...LE POSTE D ASSISTANTE JURIDIQUE CHAPITRE VIII : NOTIONS DE DROIT SOCIAL CHAPITRE IX : NOTIONS DE DROIT PENAL CHAPITRE X : LA DEMANDE EN JUSTICE CHAPITRE...
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...et la SA à directoire La question de la responsabilité Le fonctionnement de la SA Le régime fiscal de la SA et des dirigeants de la SA Le régime social...
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...Le cas des entreprises intervenantes. 5. VISITE ET ANALYSE DES RISQUES DE L ENTREPRISE Visite de l entreprise par les membres du CHSCT. Application...
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...Objectifs: Faire face à un contrôle fiscal. Maîtriser les différentes phases du contrôle fiscal et les recours à la disposition des contribuables...
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...Les impôts locaux l ISF 2ème jour : La loi Scellier 1) Le dispositif Scellier La place du nouveau dispositif dans l environnement de la défiscalisation...
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...Objectifs Rappel des principales règles des deux systèmes Analyse comparative des règles relatives au rapprochement d entreprise et au droit de la concurrence...
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...bureau de la concurrence et les missions du bureau de la protection des consommateurs Publication de règlements de guides interprétation des textes...
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...Objectifs: Appréhender les enjeux liés au besoin en fonds de roulement. Comprendre les risques en cas de dérive. Identifier les leviers d'action pour optimiser...
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...décembre 2010 L intercommunalité 2ème jour : Matin: Le rôle de l Etat dans les collectivités locales Préfet de département Préfet de région Les rapports... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...
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...et astreintes Les sanctions civiles Clémence injonctions engagements... l arsenal juridique pour éviter une sanction Étude de cas : analyse jurisprudentielle... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...
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...d'Accès Aucun Programme d'Études Alors que les compétences managériales sont basées sur l autorité et le pouvoir le leadership est la capacité d un individu...
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...du suivi de l'activité commerciale. Piloter la maîtrise des coucirc;ts commerciaux Objectifs Se familiariser avec les objectifs de gestion de l'entreprise...