Formation continue Fiscalité

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...Rappels sur la TVA intracommunautaire Caractéristiques et obligations Territorialité et présentation générale du dispositif Règlementation et fonctionnement...

...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Loi de finance : impôts directs impôts indirects procédures fiscales actualité fiscale revue jurisprudentielle...

...1 Définition et processus Le mécanisme de la TVA. Les mentions à porter sur les factures : taux et montant de la TVA. Déclaration CA3 Paiement Les différents régimes de TVA...

...financiers relatifs aux impôts courants et différés Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Jour 1 Matin : 1. Définition...

...différentes phases du contrôle fiscal et les recours à la disposition des contribuables Contester auprès de l administration et des tribunaux les rectifications...

...les tableaux normalisés et les documents annexes Les obligations associées à la liasse et à son annexe Préparation de la liasse fiscale Territorialité...

...d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Établir la déclaration de TVA : Règles de territorialité sur les échanges de biens et les prestations de services...

...Appliquer les règles spécifiques au crédit d impôt recherche Vérifier et contrôler l assiette du CIR Organiser et apprécier un dossier justificatif de...

...Objectifs Apprécier et appliquer les règles spécifiques au crédit d'impôt recherche Vérifier et contrôler l'assiette du CIR Appréhender les situations...

...du contrat de travail Déterminer la nature des différentes sommes versées à l'occasion d'une rupture du contrat de travail Connaitre la législation relative...

...le nouveau régime fiscal de la TVA immobilière et ses modalités de mise en oeuvre. Identifier les nouvelles situations d application de ce régime fiscal...

...Connaître la fiscalité des mutations Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Introduction II) Immeubles de rapport 1)...

...énergétique ou encore par le recrutement. Toute entreprise employant de salariés et imposée à l�?impôt sur le revenu ou sur les sociétés peut en bénéficier... Apprenez-en plus à propos de: Calcul de l'application du CICE, Application de la CICE, Gestion financière...

...Acquérir une précision dans les termes fiscaux pour être un intermédiaire efficace entre le salarié impatrié et le cabinet fiscal. Optimiser le coût fiscal des mobilités...

...comptables. -Directeurs financiers, chefs comptable, cadres comptable et financiers, comptables 1. Les impositions dépendantes des résultats...

...produits Les enveloppes fiscales Les titres de capitalisation L'assurance vie et l'ISF 2. Fiscalité de l'assurance en cas de décès Analyse fiscale de la...

...patrimoniale et de succession Structure et analyse du patrimoine · Le patrimoine immobilier · Le patrimoine mobilier · La diversification des placements...

...Système harmonisé ( pour codes douaniers de l'entreprise ), Origine et provenance des marchandises, Documents douaniers prouvant l'origine pays tiers...

...comptable 1. introduction - Délais de dépôt de la liasse fiscale - La liasse fiscale et les opérations ordinaires de l'entreprise (sous forme d'un cas pratique)...