Formation continue à Colomiers

...aux tâches à accomplir S'imposer avec calme et politesse, surmonter le surbookage IX. Bonnes pratiques pour votre espace de travail Personnaliser votre... Apprenez-en plus à propos de: Organiser son temps, Travail sur soi, Créer son emploi du temps...

...Objectifs: Connaitre les différents modes de rupture du contrat de travail. Déterminer la nature des différentes sommes versées à l'occasion d'une rupture du contrat de travail...

...Qui peut être tenu responsable de discrimination ? Qui peut dénoncer la discrimination ? Qui peut saisir la HALDE. Comment prévenir et agir sur les discriminations...

...auraient dû être travaillées... B/ Valoriser la journée dans le cas d'annualisation du temps de travail ou de temps partiel C/ Mesurer les incidences des absences sur le paiement...

...Objectifs Vous permettre d actualiser vos connaissances sur les nouveautés apportées par la loi Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...

...types de contrôles Quels sont les enjeux du contrôle fiscal ? Exercice d application : élaboration d une réclamation...

...Programme d'Études I/ L administration et son droit L organisation administrative Les principes généraux L administration d état Décentralisée Personnes...

...A partir de cas réels identifier quelles sont les principales catégories de règles juridiques utilisées en environnement ? Exemples de questions traitées...

...Les droits et obligations des parties au contrat S'agissant du preneur S'agissant du bailleur Le problème des travaux 4) La cession de bail et la sous-location...

...maître de l ouvrage Le promoteur peut être une société un entrepreneur un bureau d études... B/ LE CONTRAT SPECIAL D ETUDES PRELIMINAIRES C/ LE CONTRAT...

...issue de la loi du 25 juin 2008 I) Le champ d application de la rupture conventionnelle Rupture pour motif économique Le cas particulier des salariés protégés II)...

...Objectifs: Maîtriser les documents d'urbanisme. Appréhender le contenu, l'intérêt et la portée de ces documents. Objectifs Maîtriser les documents d urbanisme...

...(garantie biénnale) La garantie décennale La responsabilité de l architecte 3° - L assurance dommages-ouvrage La genèse de l assurance dommages-ouvrage...

...Objectifs: Maîtriser le cadre légal des pouvoirs de police du Maire. Connaitre les différents pouvoirs de police du Maire. Identifier les moyens de police du Maire...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Présentation du juge des référés 2/ Les règles communes aux référés généraux soumis...

...Objectifs: Connaître et comprendre les règles d'urbanisme intéressant la transaction immobilière. Détecter physiquement l'existence d'une servitude...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Liste d indicateurs d un risque psycho-social l organisation et les processus de travail les conditions...

...contrat international La négociation du contrat international 6/ Les aides à l export Les aides à l implantation Les aides financières à la prospection...

...Programme d'Études La réglementation applicable : Décret 85-397du 3 avril 1985 relatif à l exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale...

...alternatives pouvant être mises en oeuvre Apparition de la théorie du bilan et mise en oeuvre Proposition d un schéma reprenant les étapes d une procédure...