Formation continue à Colomiers

...Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMP / LMNP Comprendre et maitriser la réglementation de la location meublée Démontrer les avantages...

...Conseil de la concurrence 5/ Les nouveaux critères d autorisation...

...de sécurité au travail issues du code du travail Les infractions d atteintes involontaires aux personnes issues du code pénal : le délit de mise en danger...

...Objectifs Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif de la loi Scellier Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation...

...produits bancaires à fiscalité avantageuse 5/ Maîtriser la fiscalité des revenus fonciers Exercice d application : élaboration des déclar atio ns 2042 et 2044...

...Les particularités de l acte de vente en l état futur d achèvement Les mentions obligatoires les paliers de versement du prix les garanties d achèvement...

...réévaluations 3/ Les éléments incorporels A/ Immobilisations incorporelles identifiables B/ Coût d'acquisition C/ Evaluation et le test de la valeur D/...

...la propriété privée Appréhender les problèmes juridiques posés par la propriété privée Accompagner les professionnels dans l'accompagnement et le conseil...

...de SCOT la structure du SCOT Le plan local d urbanisme Définition intérêt et objet la structure La carte communale Définition intérêt et objet la structure...

...l ordonnance du 23 mars 2006 portant réforme des sûretés Les nouvelles simplifications du droit hypothécaire L hypothèque rechargeable Le prêt viager hypothécaire...

...de Noria Effet de Structure Effet d Effectif et conséquences des variations d horaire Impact de la flexibilité 4/ Calculer les charges patronales et maîtriser...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Principes de la commande publique au travers du Code des marchés publics et de...

...du travail Incidences sur les congés payés Incidences sur les jours fériés Absences du salarié Sanctions...

...La négociation du protocole d accord préélectoral La présentation des candidats aux élections dans l entreprise Le problème des salariés mis à disposition...

...Objectifs: Connaître les possibilités d'épargne au sein d'une entreprise de moins de 50 salariés. Comprendre l'intérêt de ces recours. Se familiariser...

...d exemples pratiques rencontrés par d autres entreprises...

...mettre en place un PSE Savoir préparer un PSE Savoir négocier un PSE Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1)...

...LA SOUS TRAITANCE ET LE PORTAGE SALARIAL 1) La sous traitance Dans quels cas faire appel à un sous traitant : projet à court ou moyen terme besoin en compétences...

...les différents éléments composant le salaire Connaitre la reglementation du droit du travail Maitriser les obligations annuelles de negociation de salaires...

...Quelles sont les principales sources d information existantes ? Comment les utiliser ? Quels sont les sites fiables ? Comment mettre en place un service...