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Formation continue à Chaumont
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...les RIA les matériaux la prévention incendie et le risque pour le chef d entreprise...
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...RC du chef d entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études la notion de « responsabilité » RC contractuelle RC délictuelle...
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...des constructeurs Les conditions de responsabilités Les durée des responsabilités des constructeurs Les causes d exonération de la responsabilité des constructeurs...
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...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Que recouvre la location saisonnière ? I) Location meublée saisonnière 1) Qu'est-ce qu'une location meublée ?...
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...de bord Vendre le tableau de bord aux opérationnels Connaître les facteurs clés de succès ou d'échec Préparer les étapes de la mise en place Faire vivre...
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...TVA Obtenir le remboursement d'un crédit de TVA Contrôler la TVA déclarée Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1...
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...Déterminer la base imposable Les sommes à inclure Les frais de port ou de transport facturés aux clients Les refacturations de frais Les rabais...
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...obligatoires Traiter les prestations de services sur le CA3 et la Déclaration d Echange de Services Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...
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...Objectifs: Prospection, les clés de la réussite. Sectorisation: rappels des fondements et de l'intérêt des micro-secteurs. Traitement des objections grâce à la PDLV...
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...Objectifs: Comprendre les droits d'accises. Connaître le statut fiscal d'entrepositaire agréé Objectifs Comprendre les droits d'accises Connaître le...
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...Objectifs: Appréhender les différentes méthodes pour diviser le foncier. Maîtriser les aléas de chacune des procédures. Renseigner les opérationnels sur le choix des procédures...
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...entreprise Organiser l'entreprise en vue de sa cession Aspects techniques et financier de la transmission...
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...Le tribunal de commerce Le Conseil des Prud hommes Le tribunal des affaires de la sécurité sociale La procédure commune aux juridictions précitées... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction civiles, Tribunal de police, Affaires européennes...
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- 4 Jours
...INTRODUCTION AU DROIT NOTIONS DE BASE CHAPITRE II : L ORGANISATION JUDICIAIRE ET LES PROFESSIONS JURIDIQUES CHAPITRE III : LES PERSONNES LES FAITS ET...
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- 2 Jours
...Objectifs: Acquérir des notions de base dans toutes les matières du droit. Maîtriser les processus et procédures juridiques. Connaître le fonctionnement...
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...Les missions d étude 3. LA RÉGLEMENTATI ON DU TRAVAIL Le droit européen Le droit du travail Les documents consultables par le CHSCT Les lieux et moyens de l information...
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...des bases d imposition Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Comprendre et maîtriser le cadre général des procédures fiscales...
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...Les divers avantages fiscaux (réduction d impôt les déductions spécifiques plafonnement des niches fiscales bouclier fiscal). 2) Les deux régimes issus...
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...Objectifs: Rappel des principales règles des deux systèmes. Analyse comparative des règles relatives au rapprochement d'entreprise et au droit de la concurrence...
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...d'Études Les règles du droit antitrust Le droit fédéral de la concurrence Cerner l articulation avec la législation des États Le Sherman Act...