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Formation continue à Bondy
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...dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études le mécanisme...
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...RC quasi délictuelle RC du fait des préposés la faute inexcusable de l employeur les clauses les dommages la RCMS...
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...avec et sans fourniture de plan Le contrat d entreprise Le contrat de promotion immobilière La vente d immeuble à construire La vente en l état futur d achèvement 2)...
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...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Que recouvre la location saisonnière ? I) Location meublée saisonnière 1) Qu'est-ce qu'une location meublée ?...
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...de contrôle 4/ Les éléments clés Détermination des indicateurs les plus pertinents Identification des variables d'action 5/ La gestion du dossier tableau...
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...le recoupement des ventes avec la déclaration de TVA le recoupement entre la CA3 et la DEB 3. Obtenir le remboursement d un crédit de TVA Procédure générale...
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...remises, ristournes (RRR) Les intérêts facturés aux clients 4. Etablir la facture Mentions obligatoires générales Cas particuliers Exportations Livraisons...
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...3. Compléter la déclaration d échange de biens et les registres obligatoires Qui est redevable de la DEB ? Opérations à mentionner sur la DEB Informations...
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...Objectifs: Prospection, les clés de la réussite. Sectorisation: rappels des fondements et de l'intérêt des micro-secteurs. Traitement des objections grâce à la PDLV...
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...Objectifs: Comprendre les droits d'accises. Connaître le statut fiscal d'entrepositaire agréé Objectifs Comprendre les droits d'accises Connaître le...
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...pas un lotissement Les procédures applicables et leur champ d application Définition de la notion de lot Définition des notions de voies et espaces communs...
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...entreprise Organiser l'entreprise en vue de sa cession Aspects techniques et financier de la transmission...
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...Objectifs: Maîtriser les différents types de juridictions. Appréhender leurs compétences respectives. Renseigner sur une action en justice à conduire Objectifs... Apprenez-en plus à propos de: Affaires européennes, Tribunal de police, Expert judiciaire...
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...Objectifs: Appréhender le vocabulaire juridique nécessaire au poste. Acquérir des notions de base dans toutes les matières du droit. Maîtriser les processus...
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...les parts sociales et les droits de l'associé à l'égard de la société Les dirigeants sociaux: désignation, pouvoirs et responsabilité Le commissaire aux comptes 23...
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...Les moyens du CHSCT Le recours aux compétences extérieures Communication du CHSCT 2. LES MISSIONS DU CHSCT Les missions de veille Les missions d investigation...
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...différentes phases du contrôle fiscal et les recours à la disposition des contribuables Contester auprès de l administration et des tribunaux les rectifications...
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...Objectifs Prendre en compte l environnement juridique en matière de patrimoine immobilier Analyser la documentation cadastrale et les titres de propriété...
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...Les système d aides d Etats Le contrôle des prix Les modes alternatifs de règlement des différends Le système de protection des consommateurs Les investissements...
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...Apprécier les sanctions applicables Mesurer l importance des sanctions pénales : amendes et emprisonnement La pratique des treble damages...