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...Développer la dimension assureur dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Objectifs Développer la dimension assureur...
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...RC quasi délictuelle RC du fait des préposés la faute inexcusable de l employeur les clauses les dommages la RCMS...
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...avec et sans fourniture de plan Le contrat d entreprise Le contrat de promotion immobilière La vente d immeuble à construire La vente en l état futur d achèvement 2)...
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...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Que recouvre la location saisonnière ? I) Location meublée saisonnière 1) Qu'est-ce qu'une location meublée ?...
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...Savoir identifier des indicateurs pertinents Objectifs Comprendre l'importance du tableau de bord de gestion et sa place dans le système d'information...
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...le recoupement des ventes avec la déclaration de TVA le recoupement entre la CA3 et la DEB 3. Obtenir le remboursement d un crédit de TVA Procédure générale...
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...imposables et non imposables Déterminer le montant de TVA à facturer Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1...
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...régime fiscal communautaire Caractéristiques et imposition des opérations portant sur les biens Compléter la déclaration d échange de biens et les registres...
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...de pilotage A/ Ses buts B/ Ses trois horizons de temps C/ Son besoin de cohérence II/ Les modèles de conception A/ O.VA.R B/ M...
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...Objectifs: Comprendre les droits d'accises. Connaître le statut fiscal d'entrepositaire agréé Objectifs Comprendre les droits d'accises Connaître le...
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...Objectifs: Appréhender les différentes méthodes pour diviser le foncier. Maîtriser les aléas de chacune des procédures. Renseigner les opérationnels sur le choix des procédures...
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...Objectifs: Savoir interpréter les documents financiers. Exploiter les techniques financières utiles à la prise de décision. Mesurer les résultats...
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...DE L ORDRE ADMINISTRATIF A/ Le tribunal administratif B/ L organisation C/ Les attributions 3/ LE TRIBUNAL DES CONFLITS A/ Composition B/ Compétence... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de police, Affaires européennes, Juridictions pénales...
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...INTRODUCTION AU DROIT NOTIONS DE BASE CHAPITRE II : L ORGANISATION JUDICIAIRE ET LES PROFESSIONS JURIDIQUES CHAPITRE III : LES PERSONNES LES FAITS ET...
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...partiel d'actif 3) La société à responsabilité limitée Définitions Les associés de la SARL L'engagement financier La responsabilité des associés et des...
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...de l assiette et contentieux du recouvrement La répartition du contentieux entre les ordres de juridiction Répondre aux demandes de l administration Gérer...
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...Connaître les règles d'urbanisme et de construction. Maîtriser les spécificités de la fiscalité immobilière. Appréhender le cadre juridique et techniq...
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