Formation continue à Aubenas

...1ère année 2ème année Général 20h 16h Technique et Professionnel 14h 16,5h...

...espace de travail Limiter le flux d’information Pédagogie Alternance de contenus théoriques et cas pratiques afin de permettre aux participants de s'approprier... Apprenez-en plus à propos de: Organiser son temps, Gestion du temps, Gestion du temps de travail...

...du contrat de travail Déterminer la nature des différentes sommes versées à l'occasion d'une rupture du contrat de travail Connaitre la législation relative...

...La gestion des carrières Le pouvoir disciplinaire LE licenciement économique 3) DU RISQUE JURIDIQUE A L OUTIL DE GESTION Une fausse limitation du pouvoir...

...auraient dû être travaillées... B/ Valoriser la journée dans le cas d'annualisation du temps de travail ou de temps partiel C/ Mesurer les incidences des absences sur le paiement...

...d'Études Les 8 cas de dérogation au repos hebdomadaire et les 4 cas de dérogations au repos dominical Présentation pédagogique du contenu de la loi encadrant...

...types de contrôles Quels sont les enjeux du contrôle fiscal ? Exercice d application : élaboration d une réclamation...

...publiques spécialisées II/ La réglementation juridique de l activité administrative Généralité Les sources du droit administratif L acte administratif...

...Qu'est-ce que la conférence de Stockholm ? Quid du Sommet de la Terre ? Que prévoient les traités de droit communautaire en environnement ? Qu'est-ce que...

...locative rurale Objectifs Maitriser les notions et le cadre légal des baux ruraux Appréhender les problèmes juridiques posées par la réglementation Maitriser...

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...Aucun Programme d'Études PARTIE 1 : Le régime jurisprudentiel de la rupture par commun accord I) Le champ d application de la rupture amiable L illicéïté...

...et de mise en valeur La zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager Le schéma de mise en valeur de la mer Le projet d intérêt général.....

...règles particulières à la vente sur plan 2° - Les trois garanties légales La garantie de parfait achèvement La garantie de bon fonctionnement des équipements...

...d office les gens du voyage et la police de l eau) Partie II : Le maire Les autres autorités de police Partie III : Les moyens mis à la disposition du Maire Partie...

...Objectifs: Connaitre et maitriser les types de référés à mettre en �?uvre selon la matière visée. Savoir engager une procédure d'urgence. Objectifs Connaitre...

...Objectifs Connaître et comprendre les règles d urbanisme intéressant la transaction immobilière Détecter physiquement l existence d une servitude Analyser...

...et de « bonnes pratiques » à mettre en place Etablissement d une procédure globale d évaluation des risques et transcription des risques dans le document...

...types de contrats internationaux. Savoir négocier et rédiger un contrat international Objectifs Identifier l environnement international Identifier les...

...Déterminer la représentativité syndicale au sein d une collectivité territoriale Connaître la réglementation ouvrant droit à l exercice effectif de l expression...