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Formation continue Ardèche
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...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...
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...relatives aux factures Objectifs Connaître les mentions obligatoires à porter sur les factures Connaître le mécanisme de la TVA Différencier les opérations...
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...Pratiquer l auto-liquidation de la TVA. Compléter la déclaration d échange de services (DES). Obtenir le remboursement des TVA étrangères...
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...Suivi des mandats et des vendeurs dans le temps. Les RDV physiques en agence et les erreurs à ne pas commettre Objectifs Savoir positionner le tableau...
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...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...
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...Champ d application et conditions Effets LE TRANSFERT PARTIEL DE PERMIS LE CAS DU LOTISSEMENT : Caractéristiques d un lotissement Les divisions ne constituant...
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...entreprise Organiser l'entreprise en vue de sa cession Aspects techniques et financier de la transmission...
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...Objectifs: Maîtriser les différents types de juridictions. Appréhender leurs compétences respectives. Renseigner sur une action en justice à conduire Objectifs... Apprenez-en plus à propos de: Juridictions pénales, Tribunal de grande instance, Expert judiciaire...
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...LE POSTE D ASSISTANTE JURIDIQUE CHAPITRE VIII : NOTIONS DE DROIT SOCIAL CHAPITRE IX : NOTIONS DE DROIT PENAL CHAPITRE X : LA DEMANDE EN JUSTICE CHAPITRE...
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...d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour: notions juridiques communes à toutes les sociétés et principales formes sociales 1) Introduction au droit des...
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...Les casques lunettes les bouchons d oreilles ou casques « anti-bruit » Autres équipements Mise en pratique sur des cas retenus durant la visite de l établissement...
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...pénalités encourues les intérêts de retard et les sanctions pénales La mise en recouvrement La transaction fiscale et ses effets La distinction contentieux...
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...Les principes de fonctionnement Les bénéficiaires personnes physiques et morales Les investissements concernés (types de biens date de construction zonage plafond de loyers)...
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...cas récents permettant d apprécier les différences des deux systèmes Mise en place d un tableau comparatif définitif en vue de la réalisation de projet...
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...Identifier ses pouvoirs administratifs Les enquêtes de la FTC Demande de renseignements et recherche d informations La procédure devant la FTC les pouvoirs...
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...les postes clés Objectifs Appréhender les enjeux liés au besoin en fonds de roulement Comprendre les risques en cas de dérive Identifier les leviers d...
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...Objectifs Maitriser l organisation administrative et financière de l Etat et des collectivités locales Comprendre les rapports entre les différents acteurs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...
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...décisions de la Commission européenne Le principe d acte attaquable Les mesures d urgence La procédure au fond Étude de cas : analyse comparative de l... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...
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...son impact auprès de son équipe Prendre du recul sur sa pratique managériale Fédérer l équipe autour d une vision. Destinataires Tout public Conditions...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ La mesure des performances de la fonction commerciale L'organisation la mission...