Formation continue Architecture et Construction (91) Essonne

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...Se préparer pour demander la certification "Gaz" en France métropolitaine, selon l'arrêté compétences du 06 avril 2007...

...d optimiser la maîtrise foncière La maîtrise foncière : quel intérêt ? Les schémas de cohérence territoriale Définition et objet la sanction du défaut...

...Se préparer pour demander la certification "Electricité" en France métropolitaine, selon l'arrêté du 08 juillet 2008...

...le cautionnement Caractères généraux et effets du cautionnement Le bénéfice de discussion et de division L évolution législative récente : la loi du 1...

...de façon autonome un rapport de mission et de le rédiger conformément à l'arrêté du 29 mars 2007, Se préparer pour demander la certification "Termites"...

...Modalités d attribution et d exécution La procédure d attribution : Quelle est la procédure d attribution et de garantie pour les marchés non formalisés?...

...au volet 2 de l'Eco prêt à taux zéro et le déroulement de la phase étude pour l'obtention du label "Haute performance énergétique rénovation"...

...1er jour Définition et structure de la copropriété Le champ d'application de la copropriété La nature de l'immeuble La division par lots Les parties privatives...

...(en intérieur et en extérieur), Etre en capacité d'émettre un jugement critique sur l'obtention des résultats obtenus, Acquérir une bonne connaissance...

...(Plan local d'urbanisme) 2) Le PLU : gestion du bâti et du non bâti 3) Le règlement national d'urbanisme 4) La carte communale II) Gestion intercommunale...

...labels BBC Effinergie et ses perspectives dans le cadre de l'application de future RT 2012, Comprendre les enjeux d'une bonne maîtrise de la perméabilité à l'air des bâtiments...

...Documents et fiscalité I) Titre de propriété II) Cadastre, division III) Droit de l'urbanisme IV) Fiscalité des mutations V) TVA immobilière VI)...

...Destinataires: Obligation pour toute personne souhaitant détenir un appareil à fluorescence X pour réalisation CREP Obligation pour toute personne souhaitant...

...La fin du démembrement Causes naturelles Causes volontaires IV) La subrogation V) L'évaluation Valeur vénale ou économique Valeur fiscale...

...activité professionnelle : électriciens, techniciens télécoms, maçons, diagnostiqueurs immobiliers, etc… Arrêté du 23 Février 2012 et article R4412-139...

...du cadre et du niveau de vie 1) Acquisition partagée - usufruit viager - usufruit temporaire - usufruit successif 2) Cession de l'un des droits...

...activité professionnelle : électriciens, techniciens télécoms, maçons, diagnostiqueurs immobiliers, etc... Arrêté du 22 décembre 2009 et article R4412-139 du Code du Travail...

...Risque fiscal III) La durée du démembrement 1) Usufruit viager 2) Usufruit temporaire IV) Les différents régimes 1) Droit commun 2) Universalité 3)...

...Destinataires: Conducteurs de travaux en bâtiment, Expert en bâtiment, Gérant de société de construction, Gestionnaire de SCI, Responsable de service technique... Apprenez-en plus à propos de: Avoir un bon orthographe...