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Formation continue à Aix En Provence
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...Le loueur en meublé « non professionnel...
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...Objectifs: Comprendre l'importance du tableau de bord de gestion et sa place dans le système d'information. Elaborer et adapter le tableau de bord...
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...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...
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...Déterminer la base imposable Les sommes à inclure Les frais de port ou de transport facturés aux clients Les refacturations de frais Les rabais...
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...Exigibilité ; Déductibilité de la TVA française. Inscription sur le CA3 des livraisons et des acquisitions intracommunautaires Les achats en franchise de TVA...
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...un projet de mise en OEuvre Savoir utiliser le tableau de bord__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I/ Le processus...
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...statut fiscal d'entrepositaire agréé Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Rappel du contexte Qu'est-ce que le...
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...Objectifs: Appréhender les différentes méthodes pour diviser le foncier. Maîtriser les aléas de chacune des procédures. Renseigner les opérationnels sur le choix des procédures...
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...utiles à la prise de décision Mesurer les résultats optimiser les ressources mettre en place les outils de suivi adéquats Destinataires Tout public Conditions...
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...DE L ORDRE ADMINISTRATIF A/ Le tribunal administratif B/ L organisation C/ Les attributions 3/ LE TRIBUNAL DES CONFLITS A/ Composition B/ Compétence... Apprenez-en plus à propos de: Expert judiciaire, Conseil fiscal, Affaires européennes...
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...La dissolution et les restructurations des sociétés La dissolution: causes et conséquences Les restructurations: fusion, scission, transformation et apport...
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...à l organisation de la prévention Principes généraux de prévention : Document unique d évaluation des risques et pénibilité Droit d alerte et de retrait...
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...Les impôts soumis à vérification Les délais de prescription et la règle de l intangibilité d ouverture du premier exercice non prescrit Les pouvoirs de...
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...La société civile immobilière La transmission du patrimoine entre vifs Donations et partages de famille La transmission du patrimoine par le décès Les...
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...Apprécier les sanctions applicables Le droit de la concurrence communautaire Les sources du droit de la concurrence La notion de concentration Les critères...
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...d'Études Les règles du droit antitrust Le droit fédéral de la concurrence Cerner l articulation avec la législation des États Le Sherman Act...
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