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Formation continue Aisne
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...dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études le mécanisme...
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...RC du chef d entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études la notion de « responsabilité » RC contractuelle RC délictuelle...
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...Les règles applicables Les règles spéciales au contrat de construction avec fourniture de plan Absence d avant contrat dépôt de garantie forme du contrat...
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...Le loueur en meublé « non professionnel...
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...dans la politique générale de l'entreprise Définition et hiérarchisation des objectifs 3/ Les caractéristiques des sources d'information et des niveaux...
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...TVA Obtenir le remboursement d'un crédit de TVA Contrôler la TVA déclarée Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1...
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...Principe et définition de la TVA Champ d'application de la TVA Les opérations imposables par nature Les opérations imposables par détermination de la loi 2...
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...Pratiquer l auto-liquidation de la TVA. Compléter la déclaration d échange de services (DES). Obtenir le remboursement des TVA étrangères...
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...Suivi des mandats et des vendeurs dans le temps. Les RDV physiques en agence et les erreurs à ne pas commettre Objectifs Savoir positionner le tableau...
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...Objectifs: Comprendre les droits d'accises. Connaître le statut fiscal d'entrepositaire agréé Objectifs Comprendre les droits d'accises Connaître le...
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...Permis d aménager et déclaration préalable...
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...utiles à la prise de décision Mesurer les résultats optimiser les ressources mettre en place les outils de suivi adéquats Destinataires Tout public Conditions...
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...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ LES JURIDICTIONS DE L ORDRE JUDICIAIRE A/Les juridictions civiles Le Tribunal de Grande Instance... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction civiles, Expert judiciaire, Tribunal de police...
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...ACTES JURIDIQUES CHAPITRE IV : IDENTIFICATION DES BIENS CHAPITRE V : LE CONTRAT CHAPITRE VI : NOTIONS DE DROIT DE LA FAMILLE CHAPITRE...
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...financier La responsabilité des actionnaires et dirigeants sociaux Le fonctionnement de la SAS Le régime fiscal de la société et des dirigeants Le régime...
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...L ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ ET DE LA SANTÉ DANS LES ENTREPRISES La sécurité sur les lieux de travail Les principaux risques dans l entreprise...
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...la phase de contrôle fiscal Répondre à une proposition de rectification Saisir la commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre...
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...Cerner les grands principes de la procédure devant les autorités américaines de la concurrence Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...