Cours à Wattrelos

...Les obligations Les différents régimes de TVA La déclaration CA3 et la procédure de télétransmission Le paiement et la procédure de télépaiement Archivage...

...Principe et définition de la TVA Champ d'application de la TVA Les opérations imposables par nature Les opérations imposables par détermination de la loi 2...

...Objectifs: Identifier le régime fiscal communautaire. Caractéristiques et imposition des opérations portant sur les biens. Compléter la déclaration d'échange...

...Suivi des mandats et des vendeurs dans le temps. Les RDV physiques en agence et les erreurs à ne pas commettre Objectifs Savoir positionner le tableau...

...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...

...Champ d application et conditions Effets LE TRANSFERT PARTIEL DE PERMIS LE CAS DU LOTISSEMENT : Caractéristiques d un lotissement Les divisions ne constituant...

...d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Comprendre les concepts et mécanismes financiers de l entreprise Les documents comptables et financiers Analyse des...

...le référé B/ Les juridictions pénales La juridiction d instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d assises 2/LES JURIDICTIONS... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de police, Tribunal de grande instance, Juridiction civiles...

...de questions/réponses Cas pratiques EN OPTION : Formation aux outils de saisies informatiques (Word Outlook....

...registre des procès verbaux Les décisions de l'assembléegénérale : approbation des comptes, majorité, conventions règlementées, modifications statutaires...

...Le cas des entreprises intervenantes. 5. VISITE ET ANALYSE DES RISQUES DE L ENTREPRISE Visite de l entreprise par les membres du CHSCT. Application...

...la phase de contrôle fiscal Répondre à une proposition de rectification Saisir la commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre...

...Connaître les règles d'urbanisme et de construction. Maîtriser les spécificités de la fiscalité immobilière. Appréhender le cadre juridique et techniq...

...Apprécier les sanctions applicables Le droit de la concurrence communautaire Les sources du droit de la concurrence La notion de concentration Les critères...

...renforcer un monopole Identifier les principales pratiques sanctionnées Le Clayton act et le FTC act Discriminations tarifaires Contrats liés et clauses...

...les postes clés Objectifs Appréhender les enjeux liés au besoin en fonds de roulement Comprendre les risques en cas de dérive Identifier les leviers d...

...Objectifs Maitriser l organisation administrative et financière de l Etat et des collectivités locales Comprendre les rapports entre les différents acteurs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...

...comparée et étude des évolutions en cours Faire le point sur les procédures devant les autorités communautaires Déposer une plainte La procédure sur plainte... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...que leader et développer ses compétences personnelles : le modèle OCEAN. Connaître sa position de vie et développer son assertivité. Etre en accord avec...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ La mesure des performances de la fonction commerciale L'organisation la mission...