Cours à Versailles

...RC quasi délictuelle RC du fait des préposés la faute inexcusable de l employeur les clauses les dommages la RCMS...

...Les règles spéciales au contrat de construction sans fourniture de plan Les règles communes aux deux contrats La garantie de remboursement La garantie...

...Objectifs: Les participants seront capables de: Connaître les règles spécifiques à la location saisonnière. Utiliser et remplir les différents documents...

...Savoir identifier des indicateurs pertinents Objectifs Comprendre l'importance du tableau de bord de gestion et sa place dans le système d'information...

...Les obligations Les différents régimes de TVA La déclaration CA3 et la procédure de télétransmission Le paiement et la procédure de télépaiement Archivage...

...biens Exonérations territoriales Règles applicables en fonction de la nature de la prestation Les obligations de justification et mentions particulières sur les factures...

...régime fiscal communautaire Caractéristiques et imposition des opérations portant sur les biens Compléter la déclaration d échange de biens et les registres...

...de bord et définir ses apports Identifier les indicateurs pertinents et leurs sources Maîtriser l'architecture d'un réseau de tableaux de bord Savoir piloter...

...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...

...pas un lotissement Les procédures applicables et leur champ d application Définition de la notion de lot Définition des notions de voies et espaces communs...

...Objectifs: Savoir interpréter les documents financiers. Exploiter les techniques financières utiles à la prise de décision. Mesurer les résultats...

...juridiction de droit commun La compétence Les juridictions spécialisées du Tribunal de Grande Instance Les juridictions d exception Le tribunal d Instance... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction civiles, Conseil fiscal, Tribunal de police...

...LE DEROULEMENT DE LA PROCEDURE CHAPITRE X : LA DECISION DE JUSTICE CHAPITRE XI : LES VOIES DE RECOURS Lexique juridique Révisions de la semaine par jeu...

...objet, quorum et majorité Les assemblées générales extraordinaires: objet, quorum, majorité et publicité Les autres assemblées: mixtes, spéciales et constitutives...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1. LE C.H.S.C.T DANS L ENTREPRISE Les textes réglementaires applicables Le mandat CHSCT La protection...

...les voies de recours devant les juridictions...

...L extension du régime à l Outre Mer et ses spécificités (loi du 27 mai 2009) Le LMNP Scellier La loi Bouvard et les résidences de services...

...Objectifs Rappel des principales règles des deux systèmes Analyse comparative des règles relatives au rapprochement d entreprise et au droit de la concurrence...

...Apprécier les sanctions applicables Mesurer l importance des sanctions pénales : amendes et emprisonnement La pratique des treble damages...

...Objectifs: Appréhender les enjeux liés au besoin en fonds de roulement. Comprendre les risques en cas de dérive. Identifier les leviers d'action pour optimiser...